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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8511 > 8511.20
… Magnétos; dynamos-magnétos; volants magnétiques …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3809
… Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de … et préparations (parements préparés et préparations pour le mordançage, par exemple), des types utilisés dans …
Explanatory notes
… 38.09 ‑ Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de … d'impression par gonflement des fibres synthétiques. Il s'agit, notamment, de préparations à base de diphényl ou de …Section XII > Chapitre 67 > Position 6702
… Fleurs, feuillages et fruits artificiels et leurs parties; articles confectionnés en fleurs, feuillages ou fruits artificiels. …
Explanatory notes
… 67.02 - Fleurs, feuillages et fruits artificiels et leurs parties; articles … obtenus par l'assemblage de divers éléments (par ligature, collage, emboîtage ou procédés analogues). Sont également repris ici …Section VII > Chapitre 40 > Position 4012
… Pneumatiques rechapés ou usagés en caoutchouc; bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et « flaps » …
Explanatory notes
… 40.12 ‑ Pneumatiques rechapés ou usagés en caoutchouc; bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et « flaps » … des profils striés. Elles sont utilisées pour le rechapage des pneumatiques. Relèvent également de la …Section XV > Chapitre 73 > Position 7322
… Radiateurs pour le chauffage central, à chauffage non électrique, et leurs parties, en fonte, fer ou … comme distributeurs d'air frais ou conditionné), à chauffage non électrique, comportant un ventilateur ou une …
Explanatory notes
… 73.22 ‑ Radiateurs pour le chauffage central, à chauffage non électrique, et leurs parties, en fonte, fer ou … comme distributeurs d'air frais ou conditionne), à chauffage non électrique, comportant un ventilateur ou une …Section VI > Chapitre 33 > Position 3301 > 3301.2
… Huiles essentielles autres que d'agrumes …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424 > 8424.8 > 8424.82
… Pour l'agriculture ou l'horticulture …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8204
… Clés de serrage à main (y compris les clés dynamométriques); douilles de serrage interchangeables, même avec manches. …
Explanatory notes
… 82.04 ‑ Clés de serrage a main (y compris les clés dynamométriques); douilles de serrage interchangeables , même avec manches. ‑ Clés de serrage à main : 8204.11 ‑ ‑ A ouverture fixe 8204.12 ‑ ‑ A …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9701 > 9701.2
… Ayant plus de 100 ans d’âge …