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Système harmonisé
Section II > Chapitre 12 > Position 1204
… Graines de lin, même concassées. …
Explanatory notes
… 12.04 ‑ Graines de lin, même concassées. Les graines de lin constituent la source d'une des plus …Section III > Chapitre 15 > Position 1522 > 1522.00
… Dégras; résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales …
Section II > Chapitre 8 > Position 0811 > 0811.20
… Framboises, mûres de ronce ou de mûrier, mûres-framboises et groseilles à grappes ou à maquereau …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.1 > 8443.14
… Machines et appareils à imprimer, typographiques, alimentés en bobines, à l'exclusion des …
Section XI > Chapitre 51 > Position 5113
… Tissus de poils grossiers ou de crin. …
Explanatory notes
… 51.13 ‑ Tissus de poils grossiers ou de crin. Ce qu'il convient d'entendre ici par … les tissus de l'espèce fabriqués avec des fils de poils grossiers ou de crin (n° 51.10). Toutefois les tissus de … avec des crins uniques du n° 05.11. Les tissus de poils grossiers sont utilisés comme tissus de renforcement (comme …Section II > Chapitre 13 > Position 1302 > 1302.3 > 1302.32
… Mucilages et épaississants de caroubes, de graines de caroubes ou de graines de guarée, même modifiés …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7105
… Egrisés et poudres de pierres gemmes ou de pierres …
Explanatory notes
… proviennent du diamant ou d'autres pierres gemmes des types grenats. Les égrisés et poudres de diamant naturel sont principalement obtenus par broyage de grains de diamant de qualité industrielle dénommés bort . … diamant synthétique sont obtenus par conversion directe du graphite, généralement à des températures et des pressions …Section II > Chapitre 11 > Position 1103
… Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de …
Explanatory notes
… 11.03 ‑ Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de … position sont des produits obtenus par fragmentation des grains de céréales (y compris les épis entiers de maïs munis … petits fragments ou noyaux farineux provenant d'une mouture grossière des grains. La semoule est un produit plus …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501
… et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. …
Explanatory notes
… et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. 8501.10 ‑ Moteurs d'une puissance … machines à coudre, jouets, etc., jusqu'aux moteurs de grande puissance, pour trains de laminoirs, par exemple. …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.1 > 8443.15
… Machines et appareils à imprimer, typographiques, autres qu'alimentés en bobines, à …