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Système harmonisé
Section I > Chapitre 2 > Position 0201 > 0201.10
… En carcasses ou demi-carcasses …
Section I > Chapitre 2 > Position 0202 > 0202.10
… En carcasses ou demi-carcasses …
Section I > Chapitre 2 > Position 0203 > 0203.1 > 0203.11
… En carcasses ou demi-carcasses …
Section I > Chapitre 2 > Position 0203 > 0203.2 > 0203.21
… En carcasses ou demi-carcasses …
Section I > Chapitre 2 > Position 0204 > 0204.2 > 0204.21
… En carcasses ou demi-carcasses …
Section I > Chapitre 2 > Position 0204 > 0204.4 > 0204.41
… En carcasses ou demi-carcasses …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3922
… d'aisance et leurs sièges et couvercles, réservoirs de chasse et articles similaires pour usages sanitaires ou hygiéniques, en matières plastiques. …
Explanatory notes
… d’aisance et leurs sièges et couvercles, réservoirs de chasse et articles similaires pour usages sanitaires ou hygiéniques, en matières plastiques. 3922.10 - Baignoires, douches, éviers et lavabos … Les réservoirs de chasse en matières plastiques restent classés dans la présente position, même lorsqu'ils sont …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7104
… Pierres synthétiques ou reconstituées, même travaillées ou assorties mais non enfilées ni montées ni serties; pierres synthétiques ou reconstituées non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du …
Explanatory notes
… Pierres synthétiques ou reconstituées, même travaillées ou assorties mais non enfilées ni montées ni serties; pierres … pierres composites (doublets ou triplets), formées par l’association d’au moins deux composants pour constituer ce … doublets diamant synthétique/diamant naturel formés par l’assemblage d'un diamant synthétique (généralement plus …Section XV > Chapitre 72 > Position 7210 > 7210.70
… Peints, vernis ou revêtus de matières plastiques …
Classification opinions
… du produit laminé et d'une feuille ou couche de matière plastique qui constitue la couche intérieure ou âme. …Section X > Chapitre 48 > Position 4820
… carnets (de notes, de commandes, de quittances), agendas, blocs-mémorandums, blocs de papier à lettres et ouvrages similaires, cahiers, sous-main, classeurs, reliures (à feuillets mobiles ou autres), … scolaires, de bureau ou de papeterie, y compris les liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de …