Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8904
… Remorqueurs et bateaux-pousseurs. …
Explanatory notes
… 89.04 - Remorqueurs et bateaux‑pousseurs. La présente position … spécialement conçus pour la traction d'autres unités. Ils peuvent être du type utilisé en mer ou pour la navigation …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7015
… verres de lunetterie commune ou médicale, bombés, cintrés, creusés ou similaires, non travaillés optiquement; sphères (boules) creuses et leurs segments, en verre, pour la fabrication de ces verres. …
Explanatory notes
… verres de lunetterie commune ou médicale, bombés, cintrés, creusés ou similaires, non travaillés optiquement; sphères (boules) creuses et leurs segments, en verre, pour la fabrication de ces verres. …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8712 > 8712.00
… Bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs), sans moteur …
Classification opinions
… manivelle; - Pédalier; - Plateau; - Visserie du plateau; - Dérailleur avant; - Collier de selle. Application des RGI 1 …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415
… le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable …
Explanatory notes
… le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable … une fenêtre, un mur, un plafond ou sur le sol, formant un seul corps ou du type « split-system » (systèmes à éléments …Section VII > Chapitre 40 > Position 4011
… Pneumatiques neufs, en caoutchouc. …
Explanatory notes
… 40.11 ‑ Pneumatiques neufs, en caoutchouc (+). 4011.10 - Des types … de jouets, de machines, de matériel d'artillerie, etc. Ils peuvent être munis ou non de chambre à air. ° ° ° Notes … N° 4011.70 Des illustrations de certains types de pneumatiques relevant de la présente sous-position sont …Section V > Chapitre 26 > Position 2602 > 2602.00
… Minerais de manganèse et leurs concentrés, y compris les minerais de manganèse ferrugineux et leurs concentrés d'une teneur en manganèse de 20 % ou plus en poids, sur produit sec …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9403
… Autres meubles et leurs parties. …
Explanatory notes
… 94.03 ‑ Autres meubles et leurs parties. 9403.10 ‑ Meubles en métal des types utilisés … dans laquelle sont groupés, non seulement les articles eux‑mêmes non repris dans les positions précédentes, mais …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.3 > 4202.32
… A surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matières textiles …