Système harmonisé
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7116
… Ouvrages en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou …
Explanatory notes
… 71.16 - Ouvrages en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou … reconstituées La présente position se rapporte à tous les ouvrages ( autres que ceux dont l'exclusion est prononcée …Section II > Chapitre 9 > Position 0904
… Poivre du genre Piper; piments du genre Capsicum ou du genre …
Explanatory notes
… 09.04 - Poivre du genre Piper ; piments du genre Capsicum ou du … Pimenta , séchés ou broyés ou pulvérisés. ‑ Poivre; 0904.11 ‑ ‑ Non broyé ni pulvérisé 0904.12 ‑ ‑ Broyé … ou pulvérisés 1) Poivre du genre Piper . Ce terme couvre les graines de toutes les espèces de poivre du genre …Section XV > Chapitre 81 > Position 8110
… Antimoine et ouvrages en antimoine, y compris les déchets et débris. …
Explanatory notes
… 81.10 ‑ Antimoine et ouvrages en antimoine, y compris les déchets et débris. …Section XV > Chapitre 81 > Position 8109
… Zirconium et ouvrages en zirconium, y compris les déchets et débris. …
Explanatory notes
… 81.09 ‑ Zirconium et ouvrages en zirconium , y compris les déchets et débris. …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7109
… sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées. …
Explanatory notes
… sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées. Pour la définition des plaqués ou doublés de métaux … plaqué sur l'argent ou sur des métaux communs, tels que le cuivre (ou ses alliages) en vue de la fabrication d'articles …Section IX > Chapitre 45 > Position 4504
… Liège aggloméré (avec ou sans liant) et ouvrages en liège aggloméré. …
Explanatory notes
… 45.04 ‑ Liège aggloméré (avec ou sans liant) et ouvrages en liège aggloméré. 4504.10 ‑ Cubes, briques, …Section II > Chapitre 9 > Position 0909
… de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi; baies de genièvre. …
Explanatory notes
… de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi; baies de genièvre. - Graines de coriandre : 0909.21 - - … Graines d'anis, de badiane, de carvi, de fenouil; baies de genièvre : 0909.61 - - Non broyées ni pulvérisées 0909.62 - … dégageant une odeur suave caractéristique. Les baies de genièvre sont d'un brun noir violacé et couvertes d'une …Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.30
… Uranium appauvri en U 235 et ses composés; thorium et ses composés; … produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium appauvri en U 235, du thorium ou des composés de ces produits …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019
… Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières (fils, stratifils (rovings), …
Explanatory notes
… 70.19 - Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières (fils, stratifils (rovings), … en courts filaments sous forme d'ouate de verre utilisée en vrac sans tissage. III) Etirage par action des fluides . … sous les formes suivantes : A) Laine de verre en vrac, planches, panneaux et matelas en laine de verre . B) …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7106
… ou vermeil et l'argent platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre. …