… germée (malt) et le malt grillé ou torréfié (voir la Note explicative du n° 11.07 ). b) L'orge grillée ou torréfiée … les autres déchets de brasserie ( n° 23.03 ). ° ° ° Note explicative de sous-positions. N° 1003.10 Au sens du n° 1003.10, l'expression de semence couvre seulement l’orge qui est …
… et articles similaires du type de ceux visés dans les Notes explicatives des n°s 73.17 et 73.18 . 2) Les aiguilles à … les grilles de haut‑parleurs, comme protection anti‑explosive pour le transport et l'entreposage de liquides …
… les lies ou fèces d'huiles ( n° 15.22 ) ° ° ° Note explicative de sous-positions. N° 2306.41 En ce qui concerne l’expression graines de navette ou de colza à faible teneur … à la Note 1 de sous-position du Chapitre 12 et à la Note explicative du n° 12.05. …
… celle des produits en liège naturel énumérés dans la Note explicative du n° 45.03. Toutefois, bien qu'il soit rarement … Le liège aggloméré peut en outre être utilisé comme joint d'expansion dans l'industrie de la construction et pour la … filtres. En ce qui concerne les exclusions , voir la Note explicative du n° 45.03. ______________________ …
… et autres articles du genre de ceux décrits dans les Notes explicatives des n°s 73.17 et 73.18. 5) Les articles de … tous autres ouvrages de la nature de ceux visés aux Notes explicatives des n°s 73.25 et 73.26. 9) Les anodes …
… rectangulaire 7306.90 - Autres Les dispositions de la Note explicative du n° 73.05 s'appliquent mutatis mutandis aux … la surface glacée telle que mentionnée dans la Note explicative du n° 73.04 . En ce qui concerne la distinction … pour cadres de bicyclettes ( n° 87.14 ). ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N°s 7306.11, 7306.19, 7306.21 …
… produits de l'espèce dont la teneur en sucres réducteurs, exprimée en dextrose, sur matière sèche, n'excède pas 10 %. … des amidons ou fécules d'une teneur en sucres réducteurs, exprimée en dextrose, sur matière sèche, excédant 10 % ( …
