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Système harmonisé
Section I > Chapitre 2 > Position 0208 > 0208.60
… De chameaux et d'autres camélidés (Camelidae) …
Section II > Chapitre 11
… Produits de la minoterie; malt; amidons et fécules; inuline; gluten de froment …
Explanatory notes
… Chapitre 11 Produits de la minoterie; malt; amidons et fécules; inuline; gluten de froment Notes. 1.‑ … ou 11.02 lorsque leur taux de passage à travers un tamis de toile métallique, d'une ouverture de mailles …Legal note
… selon le cas); b) les farines, gruaux, semoules, amidons et fécules préparés du n° 19.01; c) les … ou 11.02 lorsque leur taux de passage à travers un tamis de toile métallique, d'une ouverture de mailles …Section XI > Chapitre 59 > Position 5902
… Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose. …
Explanatory notes
… 59.02 ‑ Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose. 5902.10 ‑ … et maintenus à intervalle déterminé par des fils de trame. La chaîne est toujours constituée de fils à haute …Section XV > Chapitre 72 > Position 7214
… Barres en fer ou en aciers non alliés, simplement forgées, laminées ou filées à chaud ainsi que celles ayant subi une torsion après laminage. …
Explanatory notes
… Barres en fer ou en aciers non alliés, simplement forgées, laminées ou filées à chaud ainsi que celles ayant subi une torsion après laminage. 7214.10 - Forgées 7214.20 - Comportant des … et qu'il s'agisse de reliefs n'ayant d'autre but que d'améliorer l'adhérence du béton. 2) Les barres de l'espèce …Section XI > Chapitre 62 > Position 6207
… Gilets de corps, slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour hommes ou garçonnets. …
Explanatory notes
… 62.07 ‑ Gilets de corps, slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour hommes ou garçonnets. … matières textiles ‑ Chemises de nuit et pyjamas : 6207.21 - - De coton 6207.22 - - De fibres …Section XV > Chapitre 72 > Position 7208
… Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à chaud, non plaqués ni revêtus. …
Explanatory notes
… 72.08 ‑ Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur … le produit d'une pellicule d'oxyde destinée surtout à en améliorer l'aspect. Ces opérations améliorent aussi la résistance à la corrosion. 5) Les …Section I > Chapitre 1 > Position 0106 > 0106.1 > 0106.12
… Baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l'ordre Cetacea); lamantins et dugongs (mammifères de l'ordre Sirenia); otaries et phoques, lions de …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7209
… Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à froid, non plaqués ni revêtus. …
Explanatory notes
… 72.09 ‑ Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur … ceux de leurs homologues laminés à chaud. Ces produits sont notamment employés dans la fabrication de carrosseries … carbone, nitruration et traitements similaires destinés à améliorer les propriétés du métal. 3) Décapage . 4) …Section II > Chapitre 7 > Position 0713 > 0713.60
… Pois d'Ambrevade ou pois d'Angole (Cajanus cajan) …
Section XI > Chapitre 56 > Position 5606 > 5606.00
… Fils guipés, lames et formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05 guipées, …