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Système harmonisé
Section XII > Chapitre 67 > Position 6703
… Cheveux remis, amincis, blanchis ou autrement préparés; laine, poils et autres matières textiles, préparés pour la fabrication de …
Explanatory notes
… 67.03 - Cheveux remis, amincis, blanchis ou autrement préparés; laine, poils … mais non encore remis, et des déchets de cheveux qui relèvent du n° 05.01 , la présente position couvre les … une tresse de fils textiles d'une largeur d'environ 2 mm réalisée à la machine. Ces tressages présentent l'aspect …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9007
… et projecteurs cinématographiques, même incorporant des appareils d'enregistrement ou de reproduction du son. …
Explanatory notes
… même incorporant des appareils d'enregistrement ou de reproduction du son. 9007.10 ‑ Caméras 9007.20 ‑ Projecteurs … consistant essentiellement en une source lumineuse, un réflecteur, une lentille de condensation et une lentille de … peuvent être équipés d'un dispositif pour rembobiner le film et d'un ventilateur. Certains projecteurs …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6804
… Meules et articles similaires, sans bâtis, à moudre, à défibrer, à broyer, à aiguiser, à polir, à rectifier, à trancher ou à tronçonner, pierres à aiguiser ou …
Explanatory notes
… à moudre, à défibrer, à broyer, à aiguiser, à polir, à rectifier, à trancher ou à tronçonner, pierres à aiguiser ou … Les meules des types à aiguiser ou affûter (meules de rémouleur ou similaires) destinées à être montées sur des … disques à trancher ou à tronçonner (en métal généralement) recouverts comme il est dit ci-dessus de matières abrasives …Section VI > Chapitre 38 > Position 3809
… Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations …
Explanatory notes
… dans une autre position de la Nomenclature. Ils sont reconnaissables comme relevant de cette position du fait de leur composition et de … ou les industries similaires telles que l'industrie des revêtements de sol en matières textiles, l'industrie de la …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7015
… Verres d'horlogerie et verres analogues, verres de lunetterie commune ou médicale, bombés, cintrés, creusés ou similaires, non travaillés optiquement; sphères …
Explanatory notes
… certains de ces verres peuvent avoir dans une mesure toute relative des propriétés optiques, mais alors que la fonction … optiquement. Pour le cas où cependant ils auraient reçu un travail d'optique, ils relèveraient du n° 90.01 . Les verres décrits aux …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7016
… Pavés, dalles, briques, carreaux, tuiles et autres articles, en verre pressé ou moulé, même armé, pour le bâtiment ou la …
Explanatory notes
… ou non avec le soufflage), qui servent essentiellement au revêtement des toitures, coupoles ou voûtes de bâtiment … que les plaquettes de verre (même formant miroir) pour revêtements, ces articles pouvant ou non être disposés sur … formes, enchâssés dans des baguettes de plomb à rainures renforcées parfois à l'aide de tiges de métal. …Section IV > Chapitre 23 > Position 2302
… Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du …
Explanatory notes
… 23.02 ‑ Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, … du maïs, du riz, du sorgho à grains ou du sarrasin, ne remplissant pas les conditions de teneur en amidon et de …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6808
… Panneaux, planches, carreaux, blocs et articles similaires, en fibres végétales, en paille ou en copeaux, plaquettes, …
Explanatory notes
… 68.08 ‑ Panneaux, planches, carreaux, blocs et articles similaires, en fibres végétales, … carbonate de magnésium, sable ou amiante, et quelquefois renforcés d'une légère armature métallique. Ces produits se … et dans lesquels les matières végétales utilisées se retrouvent à peu près intactes au sein du liant et des …Section X > Chapitre 48 > Position 4820
… Registres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de … et ouvrages similaires, cahiers, sous-main, classeurs, reliures (à feuillets mobiles ou autres), chemises et …
Explanatory notes
… 48.20 ‑ Registres, livres comptables, carnets (de notes, de … et ouvrages similaires, cahiers, sous‑main, classeurs, reliures (à feuillets mobiles ou autres), chemises et … à lettres, les blocs‑mémorandums, les agendas, les carnets‑répertoires. 2) Les cahiers. Les cahiers peuvent …Section VII > Chapitre 39 > Position 3920
… Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni …