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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477
… ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. …
Explanatory notes
… ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. 8477.10 - Machines à mouler par injection … ou en matières plastiques, à l'exception des moules proprement dits ( n ° s 68.15 , 69.03 ou 84.80 , notamment). …Section II > Chapitre 8 > Position 0814
… Ecorces d'agrumes ou de melons (y compris de pastèques), fraîches, congelées, présentées dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation ou bien séchées. …
Explanatory notes
… ou de melons (y compris de pastèques), fraîches, congelées, présentées dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation ou bien séchées. Les écorces d'agrumes de la présente position, qui sont utilisées le plus communément à …Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.1
… Papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.4
… Machines (à l'exclusion des presses) à poinçonner, à gruger ou à grignoter, pour produits plats, y compris les machines combinées à poinçonner et à cisailler …
Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.3
… Kraft autres que ceux des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques …
Section X > Chapitre 48 > Position 4809
… et autres papiers pour duplication ou reports (y compris les papiers couchés, enduits ou imprégnés pour stencils ou pour plaques offset), même imprimés, en rouleaux ou en feuilles. …
Explanatory notes
… certains papiers enduits, imprégnés ou autrement obtenus présentés en rouleaux ou en feuilles. Les dimensions pour les produits de cette position sont stipulées dans la Note 8 du …Section VI > Chapitre 32 > Position 3206
… Autres matières colorantes; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, autres que celles des n°s 32.03, 32.04 ou 32.05; produits inorganiques des types utilisés comme luminophores, …
Explanatory notes
… 32.06 - Autres matières colorantes; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, autres que celles des n°s 32.03, 32.04 ou 32.05; produits inorganiques des types utilisés comme luminophores, …Section I > Chapitre 5 > Position 0510
… et autres substances d'origine animale utilisées pour la préparation de produits pharmaceutiques, fraîches, réfrigérées, congelées ou autrement conservées de façon provisoire. …
Explanatory notes
… et autres substances d'origine animale utilisées pour la préparation de produits pharmaceutiques, fraîches, réfrigérées, congelées ou autrement conservées de façon provisoire. L' ambre gris , sécrété par le cachalot, se …Section XX > Chapitre 96 > Position 9612
… à écrire et rubans encreurs similaires, encrés ou autrement préparés en vue de laisser des empreintes, même montés sur bobines ou en cartouches; tampons encreurs même imprégnés, avec ou sans boîte. …
Explanatory notes
… à écrire et rubans encreurs similaires, encrés ou autrement préparés en vue de laisser des empreintes, même montés sur bobines ou en cartouches; … 9612.10 ‑ Rubans encreurs 9612.20 ‑ Tampons encreurs La présente position comprend : 1) Les rubans encreurs , …Section VI > Chapitre 38 > Position 3811
… Préparations antidétonantes, inhibiteurs d'oxydation, … de viscosité, additifs anti-corrosifs et autres additifs préparés, pour huiles minérales (y compris l'essence) ou pour autres liquides utilisés aux …