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Système harmonisé
Section I > Chapitre 1 > Position 0105 > 0105.9 > 0105.94
… Volailles de l'espèce Gallus domesticus …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9507
… Cannes à pêche, hameçons et autres articles pour la pêche à la ligne; épuisettes pour tous usages; leurres …
Explanatory notes
… 95.07 ‑ Cannes à pêche, hameçons et autres articles pour la pêche à la ligne; … de poche, maintenus ouverts par une monture circulaire, rectangulaire ou triangulaire fixée à l'extrémité d'un …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.1
… Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques; piles et batteries de piles électriques hors d'usage et accumulateurs électriques hors …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.1
… Lustres et autres luminaires électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, à l'exclusion de ceux des types utilisés pour l'éclairage des espaces et voies publiques …
Section IV > Chapitre 16 > Position 1602 > 1602.3 > 1602.32
… De volailles de l'espèce Gallus domesticus …
Section I > Chapitre 2 > Position 0204 > 0204.50
… Viandes des animaux de l'espèce caprine …
Section I > Chapitre 2 > Position 0206 > 0206.10
… De l'espèce bovine, frais ou réfrigérés …
Section I > Chapitre 2 > Position 0206 > 0206.30
… De l'espèce porcine, frais ou réfrigérés …
Section I > Chapitre 2 > Position 0207 > 0207.1
… De volailles de l'espèce Gallus domesticus …
Section I > Chapitre 4 > Position 0407 > 0407.1 > 0407.11
… De volailles de l'espèce Gallus domesticus …