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Section XVI > Chapitre 85

Explanatory notes

… sur la personne;       b)   les ouvrages en verre du n° 70.11;       c)   les machines et appareils du n° 84.86; … de relever des n°s 85.01 à 85.04, d'une part, et des n°s 85.11, 85.12, 85.40, 85.41 ou 85.42, d'autre part, sont …

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… sur la personne;       b)   les ouvrages en verre du n° 70.11;       c)   les machines et appareils du n° 84.86; … de relever des n°s 85.01 à 85.04, d'une part, et des n°s 85.11, 85.12, 85.40, 85.41 ou 85.42, d'autre part, sont …

Section X > Chapitre 49

Explanatory notes

… en feuilles distinctes de tout format relèvent du n ° 49.11. 5.‑  Sous réserve de la Note 3 du présent Chapitre, … par exemple). Ces publications relèvent du n ° 49.11. 6.‑  Au sens du n ° 49.03, on considère comme albums ou …

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… en feuilles distinctes de tout format relèvent du n ° 49.11. 5.‑  Sous réserve de la Note 3 du présent Chapitre, … par exemple). Ces publications relèvent du n ° 49.11. 6.‑  Au sens du n ° 49.03, on considère comme albums ou …

Section XI > Chapitre 62

Explanatory notes

… ni les combinaisons et ensembles de ski, du n° 62.11. 4.‑  Les n°s 62.05 et 62.06 ne couvrent pas les … doivent être classés au n° 62.10. 7.‑  Au sens du n° 62.11, on entend par combinaisons et ensembles de ski les … matières textiles s'entend des vêtements des n°s 62.01 à 62.11. Le présent Chapitre couvre également les articles non …

Legal note

… ni les combinaisons et ensembles de ski, du n° 62.11. 4.‑  Les n°s 62.05 et 62.06 ne couvrent pas les … doivent être classés au n° 62.10. 7.‑  Au sens du n° 62.11, on entend par combinaisons et ensembles de ski les …

Section I > Chapitre 5

Explanatory notes

… et les rognures et déchets similaires de peaux brutes du n° 05.11 (Chapitres 41 ou 43);       c)   les matières premières … ou de la queue des équidés ou des bovidés. Le n° 05.11 comprend notamment les crins et les déchets de crins, …

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… et les rognures et déchets similaires de peaux brutes du n° 05.11 (Chapitres 41 ou 43);       c)   les matières premières … ou de la queue des équidés ou des bovidés. Le n° 05.11 comprend notamment les crins et les déchets de crins, …

Section XVIII > Chapitre 90

Explanatory notes

… naturel ou reconstitué (n° 42.05), en matières textiles (n° 59.11);        b)      les ceintures et bandages en matières …        e)      les articles en verre des n°s 70.07, 70.08, 70.11, 70.14, 70.15 ou 70.17;        f)      les parties et …

Legal note

… naturel ou reconstitué (n° 42.05), en matières textiles (n° 59.11);        b)      les ceintures et bandages en matières …        e)      les articles en verre des n°s 70.07, 70.08, 70.11, 70.14, 70.15 ou 70.17;        f)      les parties et …

Section VI > Chapitre 28

Explanatory notes

… et autres acides cyanogéniques simples ou complexes (n° 28.11);        b)   les oxyhalogénures de carbone (n° 28.12); … métallique du Sous‑Chapitre IV sont à classer au n° 28.11. 5.‑  Les n°s 28.26 à 28.42 comprennent seulement les … relèvent du Chapitre 28 et des positions suivantes : N° 28.11  ‑ Oxydes de carbone.                    Cyanure …

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… et autres acides cyanogéniques simples ou complexes (n° 28.11);        b)   les oxyhalogénures de carbone (n° 28.12); … métallique du Sous‑Chapitre IV sont à classer au n° 28.11. 5.‑  Les n°s 28.26 à 28.42 comprennent seulement les …

Section II > Chapitre 12

Explanatory notes

…        d)   les produits des n°s 12.01 à 12.07 ou du n° 12.11. 4.‑  Le n° 12.11 comprend, notamment, les plantes et parties de plantes …

Legal note

…        d)   les produits des n°s 12.01 à 12.07 ou du n° 12.11. 4.‑  Le n° 12.11 comprend, notamment, les plantes et parties de plantes …

Section VIII > Chapitre 41

Explanatory notes

… les rognures et déchets similaires de peaux brutes (n° 05.11);         b)    les peaux et parties de peaux … cuir reconstitué s'entend des matières reprises au n° 41.15. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre comprend …

Legal note

… les rognures et déchets similaires de peaux brutes (n° 05.11);         b)    les peaux et parties de peaux … cuir reconstitué s'entend des matières reprises au n° 41.15. …

Section XII > Chapitre 64

Explanatory notes

… cuir naturel se réfère aux produits des n°s 41.07 et 41.12 à 41.14. 4.-  Sous réserve des dispositions de la Note 3 du … Au sens des n°s 6402.12, 6402.19, 6403.12, 6403.19 et 6404.11, on entend par chaussures de sport exclusivement :        …

Legal note

… cuir naturel se réfère aux produits des n°s 41.07 et 41.12 à 41.14. 4.-  Sous réserve des dispositions de la Note 3 du … Au sens des n°s 6402.12, 6402.19, 6403.12, 6403.19 et 6404.11, on entend par chaussures de sport exclusivement :        …

Section XVIII > Chapitre 91

Explanatory notes

… constitutive);        b)   les chaînes de montres (n°s 71.13 ou 71.17 selon le cas);        c)   les fournitures d'emploi … reconstituées, etc. (voir les Notes explicatives des n°s 91.11 et 91.12). Le classement des appareils d'horlogerie …

Legal note

… constitutive);        b)   les chaînes de montres (n°s 71.13 ou 71.17 selon le cas);        c)   les fournitures d'emploi … en plaqués ou doublés de métaux précieux (généralement n° 71.15); les ressorts d'horlogerie (y compris les spiraux) …

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