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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 76 > Position 7601
… Aluminium sous forme brute. …
Explanatory notes
… 76.01 ‑ Aluminium sous forme brute. 7601.10 ‑ Aluminium non allié 7601.20 ‑ Alliages … La présente position couvre l'aluminium sous forme brute , c'est‑à‑dire à l'état liquide, en masses, lingots, … des cuves d'électrolyse ou de la fusion des déchets et débris de métal. Ces produits sont destinés à être …Section XV > Chapitre 75 > Position 7503
… Déchets et débris de nickel. …
Explanatory notes
… 75.03 ‑ Déchets et débris de nickel. Les dispositions de la Note explicative du … comprend pas : a) Les scories, cendres et résidus de la fabrication du nickel ( n° 26.20 ). b) Les lingots et formes brutes similaires coulés à partir de déchets ou de débris de …Section XV > Chapitre 78 > Position 7802
… Déchets et débris de plomb. …
Explanatory notes
… 78.02 ‑ Déchets et débris de plomb. Les dispositions de la Note explicative du … comprend pas : a) Les scories, cendres et résidus de la fabrication du plomb ( n° 26.20 ). b) Les lingots et formes brutes similaires coulés à partir de déchets ou de débris de …Section XV > Chapitre 79 > Position 7902
… Déchets et débris de zinc. …
Explanatory notes
… 79.02 ‑ Déchets et débris de zinc. Les dispositions de la Note explicative du … comprend pas : a) Les scories, cendres et résidus de la fabrication du zinc ( n° 26.20 ). b) Les lingots et formes brutes similaires coulés à partir de déchets ou de débris de …Section XV > Chapitre 80 > Position 8002
… Déchets et débris d'étain. …
Explanatory notes
… 80.02 ‑ Déchets et débris d'étain. Les dispositions de la Note explicative du … pas : a) Les scories , cendres et résidus de la fabrication de l'étain ( n° 26.20 ). b) Les lingots et formes brutes similaires coulés à partir de déchets ou de débris …Section XV > Chapitre 74 > Position 7404
… Déchets et débris de cuivre. …
Explanatory notes
… 74.04 - Déchets et débris de cuivre. Les dispositions de la Note explicative du … essentiellement de poudre de cuivre mélangée à des liquides lubrifiants utilisés au cours du filage. Sont exclus de la présente position les lingots et formes brutes similaires coulés à partir de déchets ou de débris de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549
… Déchets et débris électriques et électroniques. …
Explanatory notes
… 85.49 - Déchets et débris électriques et électroniques (+). - … (mais non fonctionnels) ou à l’état de rebut (par exemple, brisés, découpés ou autrement usés ou détruits). Les déchets … les articles, physiquement intacts ou à l’état de rebut (brisés, découpés ou autrement usés ou détruits, par …Section XV > Chapitre 82 > Position 8213
… Ciseaux à doubles branches et leurs lames. …
Explanatory notes
… 82.13 ‑ Ciseaux à doubles branches et leurs lames. Les ciseaux de la présente position … ou manucures. 4) Les petits ciseaux de poche ou à broder, même pliants; les ciseaux à fleurs, à égrener le …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8485
… Machines pour la fabrication additive. …
Explanatory notes
… 84.85 ‑ Machines pour la fabrication additive 8485.10 ‑ Par dépôt métallique 8485.20 … position couvre les machines du type utilisé pour la fabrication additive (également appelée impression 3D), qui … des pièces. Parmi les différents types de machines pour la fabrication additive relevant de cette position, on peut …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9113
… Bracelets de montres et leurs parties. …