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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 72 > Position 7219
… Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur …
Explanatory notes
… 72.19 ‑ Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur …Section XV > Chapitre 72 > Position 7226
… Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une …
Explanatory notes
… 72.26 ‑ Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une … des n°s 72.11 à 72.12 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la position. ° ° ° Notes explicatives de …Section VI > Chapitre 35 > Position 3506 > 3506.10
… Produits de toute espèce à usage de colles ou d'adhésifs, … pour la vente au détail comme colles ou adhésifs, d'un poids net n'excédant pas 1 kg …
Classification opinions
… bleu pâle présenté dans des flacons en matières plastiques d'une contenance de 50 ml et munis d'un bec doseur. Il a … d'éléments susceptibles d'être démontés ultérieurement. Le produit est composé de diméthacrylate de polyglycol, de …Section VI > Chapitre 38 > Position 3804 > 3804.00
… Lessives résiduaires de la fabrication des pâtes de cellulose, même … y compris les lignosulfonates, mais à l'exclusion du tall oil du n° 38.03 …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9007
… même incorporant des appareils d'enregistrement ou de reproduction du son. …
Explanatory notes
… même incorporant des appareils d'enregistrement ou de reproduction du son. 9007.10 ‑ Caméras 9007.20 ‑ Projecteurs … appareils fixes ou portables pour la projection diascopique d'une série d'images en mouvement comportant ou non une …Section VII > Chapitre 40 > Position 4004
… Déchets, débris et rognures de caoutchouc non durci, même réduits en poudre ou en granulés. …
Explanatory notes
… 40.04 ‑ Déchets, débris et rognures de caoutchouc non durci, même réduits en poudre ou en granulés. L'expression … , qui consiste à couper le pneumatique, à l'aide d'une machine spéciale, le plus près possible des tringles …Section VI > Chapitre 31 > Position 3101 > 3101.00
… entre eux ou traités chimiquement; engrais résultant du mélange ou du traitement chimique de produits d'origine animale ou végétale …
Section X > Chapitre 47 > Position 4705
… Pâtes de bois obtenues par la combinaison d'un traitement mécanique et d'un traitement chimique. …
Explanatory notes
… 47.05 ‑ Pâtes de bois obtenues par la combinaison d'un traitement mécanique et d'un traitement chimique. Cette … de sciure de bois ou formes similaires où le bois est réduit à l'état fibreux par l'action abrasive de deux …Section XV > Chapitre 72 > Position 7225
… Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une …
Explanatory notes
… 72.25 ‑ Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une … des n°s 72.08 à 72.10 , s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente position . ° ° ° Notes …Section XI > Chapitre 54 > Position 5407
… synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du n° 54.04. …