Système harmonisé
Section II > Chapitre 7 > Position 0713 > 0713.60
… Pois d'Ambrevade ou pois d'Angole (Cajanus cajan) …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2916 > 2916.1 > 2916.15
… Acides oléique, linoléique ou linolénique, leurs sels et leurs esters …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3905 > 3905.30
… Poly(alcool vinylique), même contenant des groupes acétate non hydrolysés …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.50
… Consoles et machines de jeux vidéo, autres que celles du …
Classification opinions
… Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2004 … 2. Appareil (console de jeu vidéo) présenté dans un emballage conditionné … d'alimentation secteur, un câble de connexion reliant la console à un dispositif audio/vidéo, un câble USB et un … L'appareil peut effectuer une communication au moyen des technologies Ethernet (10BASE-T, 100BASE-TX, 1000BASE-T), …Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.8 > 3824.82
… Contenant des polybromobiphényles (PBB), des polychloroterphényles (PCT) ou des polychlorobiphényles (PCB) …
Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705 > 9705.10
… Collections et pièces de collection présentant un intérêt archéologique, …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3920 > 3920.6
… En polycarbonates, en résines alkydes, en polyesters allyliques ou en autres polyesters …
Section VI > Chapitre 35 > Position 3503 > 3503.00
… forme carrée ou rectangulaire, même ouvrées en surface ou colorées) et leurs dérivés; ichtyocolle; autres colles d'origine animale, à l'exclusion des colles de …
Section I > Chapitre 3 > Position 0308
… Invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, … saumure; invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage. …
Explanatory notes
… 03.08 ‑ Invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, … saumure; invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage. … ‑ Bêches-de-mer ( Stichopus japonicus , Holothuroidea ) : 0308.11 ‑ ‑ Vivantes, fraîches ou …Section IV > Chapitre 22 > Position 2207 > 2207.10
… Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus …