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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8907
… Autres engins flottants (radeaux, réservoirs, caissons, coffres …
Explanatory notes
… 89.07 - Autres engins flottants (radeaux, réservoirs, caissons, coffres … en outre, exclus de cette position : a) Les cloches à plongeur constituées par une chambre métallique descendue ou …Section XV > Chapitre 72 > Position 7218
… Aciers inoxydables en lingots ou autres formes primaires; demi-produits en aciers …
Explanatory notes
… aux n°s 72.18 à 72.23 . 72.18 ‑ Aciers inoxydables en lingots ou autres formes primaires; demi‑produits en aciers inoxydables. 7218.10 ‑ Lingots et autres formes primaires - Autres : 7218.91 - - De …Section XV > Chapitre 72 > Position 7224
… Autres aciers alliés en lingots ou autres formes primaires; demi-produits en autres …
Explanatory notes
… alliés autres que les aciers inoxydables, sous forme de lingots ou autres formes primaires, de demi‑produits … le plus communément dans les autres aciers alliés sont le manganèse, le nickel, le chrome, le tungstène, le molybdène, le vanadium, le cobalt, et, parmi …Section XX > Chapitre 96 > Position 9619
… Serviettes et tampons hygiéniques, couches, langes et articles similaires, en toutes matières. …
Explanatory notes
… 96.19 - Serviettes et tampons hygiéniques, couches, langes et articles similaires, en toutes matières. La … les serviettes et tampons hygiéniques, les couches et langes et les articles similaires, y compris les compresses …Section I > Chapitre 3 > Position 0303
… Poissons congelés, à l'exception des filets de poissons et autre …
Explanatory notes
… 03.03 ‑ Poissons congelés, à l'exception des filets de poissons et autre … - Tilapias ( Oreochromis spp .), siluridés ( Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp. … hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp. ), anguilles ( Anguilla spp .), perches du Nil ( Lates …Section I > Chapitre 2 > Position 0205
… chevaline, asine ou mulassière, fraîches, réfrigérées ou congelées. …
Explanatory notes
… chevaline, asine ou mulassière, fraîches, réfrigérées ou congelées. Cette position couvre les viandes, fraîches, réfrigérées ou congelées, des animaux qui, vivants, sont classés au …Section XV > Chapitre 82 > Position 8204
Explanatory notes
… , même avec manches, y compris les emmanchements et les rallonges. …Section XV > Chapitre 73 > Position 7312
… Torons, câbles, tresses, élingues et articles similaires, en fer ou en acier, non …
Explanatory notes
… 73.12 ‑ Torons, câbles, tresses, élingues et articles similaires, en fer ou en acier, non … tressés (tresses). Tous ces articles peuvent être soit de longueur indéterminée, soit coupés de longueur et munis de … d'articles repris ailleurs), ou même présentés sous forme d'élingues de chargement à une ou plusieurs branches, ou …Section VI > Chapitre 29 > Position 2934 > 2934.9 > 2934.99
INN
… … cabotégravir … cadazolid … canagliflozine … canertinib … cangrélor … capécitabine … capésérod … carfilzomib … … soproxil … inavolisib … inclisiran … indiplon … disoxate d'ingénol … inodiftagène vixteplasmide … inotersen … …Section XV > Chapitre 72 > Position 7204
… et débris de fonte, de fer ou d'acier (ferrailles); déchets lingotés en fer ou en acier. …