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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 54
Explanatory notes
… synthétiques ou artificielles s'entendent de fibres discontinues et de filaments de polymères organiques obtenus … monomères organiques, pour obtenir des polymères tels que polyamides, polyesters, polyoléfines ou polyuréthannes, ou … naturels (cellulose, caséine et autres protéines, acide alginique, par exemple), pour obtenir des polymères …Legal note
… synthétiques ou artificielles s'entendent de fibres discontinues et de filaments de polymères organiques obtenus … monomères organiques, pour obtenir des polymères tels que polyamides, polyesters, polyoléfines ou polyuréthannes, ou … naturels (cellulose, caséine et autres protéines, acide alginique, par exemple), pour obtenir des polymères …Classification opinions
… 1. Tissus en pièces, plissés, autres aque les tissus de bonneterie, comportant un ourlet demi-formé obtenu par simple pliage Adoption : 1961 … 2. Tissus décorés en surface par application de tontisse collée de manière à imiter la broderie. …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419
… autres que les appareils domestiques; chauffe-eau non électriques, à chauffage instantané ou à accumulation. …
Explanatory notes
… autres que les appareils domestiques; chauffe eau non électriques, à chauffage instantané ou à accumulation. - Chauffe eau non électriques, à chauffage instantané ou à accumulation : … et distributeurs d'air chaud (aérothermes), à chauffage non électrique, du n° 73.22 ; c) Des appareils …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418
… et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du n° 84.15. …
Explanatory notes
… et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du n° 84.15. 8418.10 - Combinaisons …Section VI > Chapitre 28 > Position 2843
… Métaux précieux à l'état colloïdal; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, de constitution chimique définie ou non; amalgames de métaux …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre VI DIVERS 28.43 ‑ Métaux précieux à l'état colloïdal; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, de constitution chimique définie ou non; amalgames de métaux … ‑ Autres composés; amalgames A.‑ METAUX PRECIEUX A L'ETAT COLLOIDAL Il s'agit ici, pour autant qu'ils soient présentés …Section VI > Chapitre 29 > Position 2939
… Alcaloïdes, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, …
Explanatory notes
… 29.39 - Alcaloïdes, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, … et leurs dérivés; sels de ces produits : 2939.11 - - Concentrés de paille de pavot; buprénorphine (DCI), codéine, … sels 2939.62 - - Ergotamine (DCI) et ses sels 2939.63 - - Acide lysergique et ses sels 2939.69 - - Autres …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8413
… Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur; élévateurs à liquides. …
Explanatory notes
… 84.13 ‑ Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur; élévateurs … - Pompes comportant un dispositif mesureur ou conçues pour comporter un tel dispositif : 8413.11 - - …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9032
… Instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques. …
Explanatory notes
… 90.32 ‑ Instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques. 9032.10 ‑ Thermostats 9032.20 ‑ … du niveau, de la pression ou d'autres caractéristiques des fluides gazeux ou liquides, ou pour le contrôle automatique des températures, …Section VI > Chapitre 38 > Position 3823
… Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de …
Explanatory notes
… 38.23 ‑ Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9025
… Densimètres, aréomètres, pèse-liquides et instruments flottants similaires, thermomètres, … baromètres, hygromètres et psychromètres, enregistreurs ou non, même combinés entre eux. …
Explanatory notes
… 90.25 ‑ Densimètres, aréomètres, pèse‑liquides et instruments flottants similaires, thermomètres, … baromètres, hygromètres et psychromètres, enregistreurs ou non, même combinés entre eux. ‑ Thermomètres … sur une tige graduée, la densité de substances liquides ou solides (densimètres) ou ‑ comme c'est le cas des …Section I > Chapitre 3 > Position 0305
… Poissons séchés, salés ou en saumure; poissons fumés, même cuits avant ou pendant le fumage. …