Système harmonisé
Section XI > Chapitre 58 > Position 5811
… constitués d'une ou plusieurs couches de matières textiles associées à une matière de rembourrage par piqûre, …
Explanatory notes
… constitués d'une ou plusieurs couches de matières textiles associées à une matière de rembourrage par piqûre, … noués ou par collage, par thermocollage ou par un autre procédé pour autant que le produit présente également un …Section VI > Chapitre 35 > Position 3503
… même ouvrées en surface ou colorées) et leurs dérivés; ichtyocolle; autres colles d'origine animale, à l'exclusion …
Explanatory notes
… même ouvrées en surface ou colorées) et leurs dérivés; ichtyocolle; autres colles d'origine animale, à l'exclusion … a fait sécher; mais elles peuvent aussi être présentées en blocs, plaques, feuilles, paillettes, flocons, poudres, etc. Les feuilles de gélatine, …Section XI > Chapitre 53 > Position 5305 > 5305.00
… Coco, abaca (chanvre de Manille ou Musa textilis Nee), ramie … déchets de ces fibres (y compris les déchets de fils et les effilochés) …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7319
… Aiguilles à coudre, aiguilles à tricoter, passe-lacets, crochets, poinçons à broder et articles similaires, pour …
Explanatory notes
… ‑ Aiguilles à coudre, aiguilles à tricoter, passe‑lacets, crochets, poinçons à broder et articles similaires, pour … et les passe‑rubans. 4) Les crochets , sorte de broches ou aiguilles effilées vers la pointe formant …Section X > Chapitre 48 > Position 4809
… Papiers carbone, papiers dits « autocopiants » et autres papiers pour duplication ou reports …
Explanatory notes
… 48.09 ‑ Papiers carbone, papiers dits « autocopiants » et autres papiers pour duplication ou reports … en rouleaux ou en feuilles. 4809.20 ‑ Papiers dits « autocopiants » 4809.90 ‑ Autres Cette position couvre …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8905
… n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale; docks flottants; plates-formes de forage ou d'exploitation, …
Explanatory notes
… n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale; docks flottants; plates‑formes de forage ou d'exploitation, … moulins flottants relèvent également de ce groupe. B) Les docks flottants . Les docks flottants sont de véritables ateliers flottants …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8470
… Machines à calculer et machines de poche permettant d'enregistrer, de reproduire et d'afficher …
Explanatory notes
… 84.70 - Machines à calculer et machines de poche permettant d'enregistrer, de reproduire et d'afficher … sans source d'énergie électrique extérieure et machines de poche comportant une fonction de calcul permettant … conséquent, à ce groupe, les simples appareils de comptage procédant unité par unité, tels que compteurs faisant partie …Section XV > Chapitre 82 > Position 8201
… Bêches, pelles, pioches, pics, houes, binettes, fourches, râteaux et …
Explanatory notes
… 82.01 ‑ Bêches, pelles, pioches, pics, houes, binettes, fourches, râteaux et … râteaux‑balais, les serfouettes, ratissoires, sarcleuses et piocheuses multiples à main. 4) Les haches, serpes et …Section V > Chapitre 25 > Position 2515
… ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. …
Explanatory notes
… ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire (+). … 2515.12 ‑ ‑ Simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire 2515.20 … ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. Sous …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6808
… Panneaux, planches, carreaux, blocs et articles similaires, en fibres végétales, en paille …