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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.7 > 8517.79

Classification opinions

… commande, un objectif d’appareil photographique et un haut-parleur. Application des RGI 1 (Note 2 b) de la Section XVI) … tension; il est utilisé en mode « silencieux »; 2°) un haut-parleur (ou récepteur) (dimensions : 12,1 mm x 7,1 mm x 3,5 … la musique, etc. sont reproduits au moyen d’un autre haut-parleur); 3°) un microphone conçu pour transformer le son …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7419

Explanatory notes

… en cuivre. 9)    Ressorts en cuivre autres que les ressorts d'horlogerie du n °  91.14 . Sont exclus de cette position …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7806

Explanatory notes

… sont montés sur des fils textiles, les poids pour appareils d'horlogerie, les contre-poids d'emploi général, la laine …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8203

Explanatory notes

… tricoises, tenailles de forgerons, etc.) 3)   Brucelles (d'horlogers, de fleuristes, de philatélistes, etc.) et …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9033

Explanatory notes

… ou un hygromètre ( n° 90.25 ).         e)      Un mouvement d'horlogerie ( n°s 91.08 ou 91.09 ). 3)    Ceux qui sont …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7320

Explanatory notes

… dimensions et pour tous usages, à l'exclusion des ressorts d'horlogerie du n°  91.14 . Par ressorts , on en t end des …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6912

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8537

Section IX > Chapitre 44 > Position 4420

Section XX > Chapitre 95 > Position 9505

Explanatory notes

… décorer des pièces, tables,  espaces extérieurs,  etc. (guirlandes, lanternes, etc.); articles utilisés pour la … : boules, confettis, serpentins, ombrelles, parapluies, mirlitons, sans‑gêne, etc. ”. C)    Les articles de magie, … ayant une fonction utilitaire ( Chapitre 65 ). ij)     Les guirlandes électriques de tous genres ( n o 94.05 ). …