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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7016
… articles, en verre pressé ou moulé, même armé, pour le bâtiment ou la construction; cubes, dés et autre verrerie, même sur support, pour mosaïques ou décorations similaires; verres assemblés en vitraux; verre dit … « mousse » en blocs, panneaux, plaques, coquilles ou formes similaires. …
Explanatory notes
… articles, en verre pressé ou moulé, même armé, pour le bâtiment ou la construction; cubes, dés et autre verrerie, même sur support, pour mosaïques ou décorations similaires; verres assemblés en vitraux; verre dit … (de marbrite notamment) destinés à être incrustés dans le ciment pour l'ornementation de façades ou de pavements. 2) …Section X > Chapitre 49 > Position 4903 > 4903.00
… Albums ou livres d'images et albums à dessiner ou à colorier, pour enfants …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3207 > 3207.10
… Pigments, opacifiants et couleurs préparés et préparations similaires …
Classification opinions
… exemple, aluminate de cobalt, chromite de fer et de zinc et antimoine de nickel-titane) dans des solvants organiques (40 …Section II > Chapitre 9 > Position 0904
… Poivre du genre Piper; piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, séchés ou …
Explanatory notes
… 09.04 - Poivre du genre Piper ; piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta , séchés ou broyés ou pulvérisés. ‑ … ou balayures de poivre. Certains produits désignés improprement comme poivre (poivre de l'Inde, de Turquie, …Section X > Chapitre 48 > Position 4811
… et nappes de fibres de cellulose, couchés, enduits, imprégnés, recouverts, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou …
Explanatory notes
… et nappes de fibres de cellulose, couchés, enduits, imprégnés, recouverts, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou … indiennés ou marbrés en surface, ainsi que ceux revêtus d'impressions ou d'illustrations d'un caractère accessoire qui …Section X > Chapitre 48 > Position 4803
… pour essuie-mains, pour serviettes ou pour papiers similaires à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, … perforés, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles. …
Explanatory notes
… perforés, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles. Cette position couvre … également de la position : a) L'ouate de cellulose imprégnée ou recouverte de substances pharmaceutiques ou … ( n ° 30.05 ). b) Le papier et l'ouate de cellulose imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergent ( …Section V > Chapitre 26 > Position 2620 > 2620.9 > 2620.91
… Contenant de l'antimoine, du béryllium, du cadmium, du chrome ou leurs …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540 > 8540.20
… de télévision; tubes convertisseurs ou intensificateurs d'images; autres tubes à photocathode …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8203
… Limes, râpes, pinces (même coupantes), tenailles, brucelles, … métaux, coupe-tubes, coupe-boulons, emporte-pièce et outils similaires, à main. …
Explanatory notes
… 82.03 ‑ Limes, râpes, pinces (même coupantes), tenailles, brucelles, … coupe‑tubes, coupe‑ boulons , emporte‑pièce et outils similaires, à main. 8203.10 ‑ Limes, râpes et outils … pour boutonnières, à perforer les tickets (sans dispositif imprimeur ou estampeur de date ou autres caractères ( n° …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.1 > 8443.14
… Machines et appareils à imprimer, typographiques, alimentés en bobines, à l'exclusion des machines et …