Système harmonisé
Section XII > Chapitre 64 > Position 6402 > 6402.9 > 6402.99
… Autres …
Classification opinions
… 1. Chaussures légères comportant une semelle extérieure et un … plaques de matière plastique alvéolaire soudées ensemble aux bords extérieurs. Ces chaussures couvrant uniquement le … dont la fermeture frontale est assurée par deux bandes autoagrippantes du type velcro, sont fabriquées en série. …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8907 > 8907.90
… Autres …
Classification opinions
… de 408 kg (68 kg x 6) et une surface flottante hors de l'eau de 1,0 m (largeur) x 1,5 m (longueur). Chaque cube est … assez importante mais il est généralement utilisé avec d'autres sous-assemblages pour former des structures …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8405
… Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs … et générateurs similaires de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs. …
Explanatory notes
… 84.05 ‑ Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène … alimentation des moteurs à gaz, soudure ou coupage des métaux, synthèses chimiques, etc.). Les appareils de l'espèce … conçus pour l'alimentation des moteurs de véhicules automobiles; en sont, par contre, exclus les générateurs …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.9 > 8443.99
… Autres …
Classification opinions
… bobines. La plus grande de ces bobines contient un ruban auto-adhésif en matières plastiques, de couleur blanche, … d'un ruban transparent en matières plastiques, enroulé autour de la deuxième bobine par ordre décroissant de …Section II > Chapitre 8 > Position 0814
… compris de pastèques), fraîches, congelées, présentées dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur …
Explanatory notes
… compris de pastèques), fraîches, congelées, présentées dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur …Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.3 > 3004.39
… Autres …
Classification opinions
… dans le traitement des déficiences hormonales pendant la ménopause. Le produit comprend 1°) une membrane extérieure ou … 17ß-estradiol est diffusé par absorption au travers de la peau dans le système circulatoire; 3°) une membrane de …Section VII > Chapitre 39 > Position 3921 > 3921.90
… Autres …
Classification opinions
… ou sur les deux faces, d'une bande de cuir chromé n'ayant d'autre objet que de faciliter l'adhérence. Adoption : 1962 …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.2 > 8708.29
… Autres …
Classification opinions
… du capot et de la manette du portillon d'accès au réservoir d'essence qui sont constitués par des gaines … de longueur et destinés à être utilisés dans des véhicules automobiles. Une des extrémités du câble de la manette de … à être raccordée au mécanisme d'ouverture du capot, l'autre extrémité étant munie d'une poignée permettant …Section VII > Chapitre 39 > Position 3923 > 3923.90
… Autres …
Classification opinions
… pour accueillir une capsule de fermeture à vis et dont l'autre extrémité est également ouverte mais destinée à être … par serrage, une fois les récipients remplis des produits auxquels ils sont destinés. Ces récipients sont …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8487 > 8487.90
… Autres …