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Système harmonisé
Section I > Chapitre 2 > Position 0209
… Lard sans parties maigres, graisse de porc et graisse de volailles non fondues ni autrement …
Explanatory notes
… 02.09 ‑ Lard sans parties maigres, graisse de porc et graisse de volailles non fondues ni autrement … salés ou en saumure, séchés ou fumés. 0209.10 - De porc 0209.90 - Autres Le lard visé ici est le lard sans … au n° 02.03 ou au n° 02.10 , selon le cas. La graisse de porc comprend principalement la panne, c'est‑à‑dire la …Section XI > Chapitre 62 > Position 6201
… anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du n° 62.03. …
Explanatory notes
… anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, à l’exclusion des articles du n° 62.03 . 6201.20 …Section VIII > Chapitre 43 > Position 4301
… brutes (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux utilisables en pelleteries), autres que les peaux …
Explanatory notes
… brutes (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux utilisables en pelleteries), autres que les peaux … queues ou pattes 4301.90 ‑ Têtes, queues, pattes et autres morceaux utilisables en pelleterie La présente position … du Yémen, de Mongolie ou du Tibet). e) Peaux de porcins (y compris le pécari). f) Cuirs et peaux de …Section II > Chapitre 6 > Position 0601
… Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en …
Explanatory notes
… 06.01 ‑ Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en … gloxinia, iris, jacinthes, lis, montbrétia, muguet, narcisses, ornithogales, oxalis, perce‑neige, renoncules, richardia, tigridia, tubéreuses …Section II > Chapitre 14 > Position 1401
… pailles de céréales nettoyées, blanchies ou teintes, écorces de tilleul, par exemple). …
Explanatory notes
… pailles de céréales nettoyées, blanchies ou teintes, écorces de tilleul, par exemple). 1401.10 ‑ Bambous 1401.20 … par la partie interne ou cœur des rotins, ainsi que les écorces de rotins et, d'autre part, les sortes de lanières … ou sans épis, nettoyées, blanchies ou teintes. 7) Les écorces de plusieurs variétés de tilleul ou de certains …Section XI > Chapitre 62 > Position 6203
… et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets. …
Explanatory notes
… et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets. ‑ Costumes ou complets : 6203.11 - …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8459
… Machines (y compris les unités d'usinage à glissières) à percer, aléser, fraiser, fileter ou tarauder les métaux par …
Explanatory notes
… ‑ Machines (y compris les unités d'usinage à glissières) à percer, aléser, fraiser, fileter ou tarauder les métaux par … d'usinage à glissières - Autres machines à percer : 8459.21 - - A commande numérique 8459.29 - - Autres … suivant un axe horizontal pour effectuer les opérations de perçage, alésage, etc. 2) Les machines à percer dont le …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8465
… pour le travail du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures …
Explanatory notes
… pour le travail du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures … - Machines à cintrer ou à assembler 8465.95 - - Machines à percer ou à mortaiser 8465.96 - - Machines à fendre, à … matériaux dérivés du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou des matières dures …Section VIII > Chapitre 43 > Position 4302
… ou apprêtées (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux, déchets et chutes), non assemblées ou assemblées …
Explanatory notes
… ou apprêtées (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux, déchets et chutes), non assemblées ou assemblées … ‑ ‑ Autres 4302.20 ‑ Têtes, queues, pattes et autres morceaux, déchets et chutes, non assemblés 4302.30 ‑ Pelleteries entières et leurs morceaux et chutes, assemblés La présente position couvre : …Section XI > Chapitre 61 > Position 6107
… et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. …