… ou gazoducs : 7306. 11 - - Soudés, en aciers inoxydables 7306.19 - - Autres - Tubes et tuyaux de … - Autres , soudés, de section non circulaire : 7306.61 - - De section carrée ou rectangulaire 7306 .69 - - …
… à train de fraises, par exemple) relèvent des n ° s 84.59 à 84.61 . La condition du changement automatique d'outils exclut … De telles machines relèvent des n ° s 84.59 à 84.61 conformément à la Note 3 de la Section XVI ou …
… - Autres ‑ Autres sièges, avec bâti en bois : 9401.61 ‑ ‑ Rembourrés 9401.69 ‑ ‑ Autres ‑ Autres … gaz ou d’une vis. Il peut être avec ou sans roues. N°s 9401.61 et 9401.71 On entend par sièges rembourrés les sièges …
… ‑ Fils simples, en fibres non peignées : 5206.11 ‑ ‑ Titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques) 5206.12 ‑ ‑ Titrant moins de 714,29 décitex mais pas moins … mais n'excédant pas 43 numéros métriques) 5206.13 ‑ ‑ Titrant moins de 232,56 décitex mais pas moins …
… primaires. 3908.10 ‑ Polyamide‑6, ‑11, ‑12, ‑6,6, ‑6,9, ‑6,10 ou ‑6,12 3908.90 ‑ Autres La présente position couvre les … le polyamide‑6,6, le polyamide‑6,9, le polyamide‑6,10 et le polyamide‑6,12. On peut citer comme exemples de …
… moins 85 % en poids de fibres artificielles discontinues : 5516.11 ‑ ‑ Ecrus ou blanchis 5516.12 ‑ ‑ Teints 5516.13 ‑ ‑ En fils de diverses couleurs 5516.14 ‑ ‑ …
… forme carrée ou rectangulaire (+). - Granit : 2516.11 - - Brut ou dégrossi 2516.12 - - Simplement débité, par sciage ou autrement, en … 25.17 . ° ° ° Notes explicatives des sous-positions. N ° s 2516.11 Voir la Note explicative du n ° 2515.11. N ° s …
… pots à eau, etc. Les vaporisateurs relèvent du n° 96.16 . C) Garnitures de bureau : encriers, écritoires, … coupe-cigares, à l'exclusion des articles des n°s 96.13 ou 96.14 . E) Objets d'ornement d'intérieur , autres que ceux …
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