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Système harmonisé
Section V > Chapitre 26 > Position 2601
… et leurs concentrés, y compris les pyrites de fer grillées (cendres de pyrites). …
Explanatory notes
… et leurs concentrés, y compris les pyrites de fer grillées (cendres de pyrites). - Minerais de fer et … les hématites brunes (minettes), qui sont des oxydes de fer hydratés renfermant des carbonates de fer et de calcium. b) …Section VII > Chapitre 40 > Position 4004
… débris et rognures de caoutchouc non durci, même réduits en poudre ou en granulés. …
Explanatory notes
… débris et rognures de caoutchouc non durci, même réduits en poudre ou en granulés. L'expression déchets, débris et … . La poudre de caoutchouc (connue également sous le nom de poudrette ) et les granulés de caoutchouc sont constitués … pas une grande résistance. Les déchets, débris, rognures, poudres et granulés de caoutchouc durci relèvent du n ° …Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.3
… Contenant des hydrochlorofluorocarbures (HCFC), même contenant des perfluorocarbures (PFC) ou des hydrofluorocarbures (HFC), mais ne contenant pas de …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5401
… Fils à coudre de filaments synthétiques ou artificiels, même …
Explanatory notes
… 54.01 ‑ Fils à coudre de filaments synthétiques ou artificiels, même … artificiels La présente position couvre les fils à coudre de filaments synthétiques ou artificiels au sens des … simples et les monofilaments même utilisés comme fils à coudre ( n°s 54.02, 54.03, 54.04 ou 54.05 suivant le cas). …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7108
… l'or platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre. …
Explanatory notes
… l’or platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre (+). - A usages non monétaires : 7108.11 - - Poudres 7108.12 - - Sous autres formes brutes 7108.13 - - …Section VI > Chapitre 29 > Position 2915
… Acides monocarboxyliques acycliques saturés et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre VII ACIDES CARBOXYLIQUES, LEURS ANHYDRIDES, HALOGENURES, PEROXYDES ET PEROXYACIDES; LEURS … 3 ) que l’on peut considérer comme des acides carboxyliques hydratés (RCOOH + H 2 O = RC(OH) 3 ), n’existant pas à … Quand, dans le carboxyle d’un monoacide, on enlève un oxhydrile (–OH) ce qui reste constitue un radical acide …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8442 > 8442.50
… Clichés, planches, cylindres et autres organes imprimants; pierres lithographiques, planches, plaques et cylindres préparés pour l'impression (planés, grenés, polis, …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5207
… Fils de coton (autres que les fils à coudre) conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 52.07 ‑ Fils de coton (autres que les fils à coudre) conditionnés pour la vente au détail. 5207.10 ‑ … position couvre les fils de coton (autres que les fils à coudre) conditionnés pour la vente au détail au sens des …Section X > Chapitre 47 > Position 4703
… de bois, à la soude ou au sulfate, autres que les pâtes à dissoudre. …
Explanatory notes
… de bois, à la soude ou au sulfate, autres que les pâtes à dissoudre. - Ecrues : 4703.11 - - De conifères … la liqueur de cuisson est une solution de soude caustique (hydroxyde de sodium); dans le cas de la pâte au sulfate, il …Section VI > Chapitre 28 > Position 2821
… Oxydes et hydroxydes de fer; terres colorantes contenant en poids 70 % …