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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 73 > Position 7323 > 7323.10
… torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9402
… fauteuils de dentistes, par exemple); fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, avec dispositif …
Explanatory notes
… fauteuils de dentistes, par exemple); fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, avec dispositif … 7) Les lits mécaniques permettant de soulever, sans secousses, les blessés ou les malades et de leur donner …Section XI > Chapitre 59 > Position 5907 > 5907.00
… toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'atelier ou usages analogues …
Section VIII > Chapitre 42
… de bourrellerie ou de sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires; ouvrages en boyaux …
Explanatory notes
… de bourrellerie ou de sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires; ouvrages en boyaux … même imprimées, avec poignées, non conçus pour un usage prolongé (n° 39.23); b) les articles … n° 42.03, l'expression vêtements et accessoires du vêtement s'applique notamment aux gants, mitaines et moufles (y …Legal note
… le n° 42.02 ne comprend pas : a) les sacs faits de feuilles en matières plastiques, même imprimées, avec poignées, non conçus pour un usage prolongé (n° 39.23); b) les articles … n° 42.03, l'expression vêtements et accessoires du vêtement s'applique notamment aux gants, mitaines et moufles (y …Section XVII > Chapitre 86
Explanatory notes
… mobiles et les sémaphores, les appareils de commande pour passages à niveau, les appareils d'aiguillage au sol, les …Legal note
… mobiles et les sémaphores, les appareils de commande pour passages à niveau, les appareils d'aiguillage au sol, les …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8508 > 8508.1 > 8508.11
… D'une puissance n'excédant pas 1.500 W et dont le volume du …
Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.40
… des types utilisés sur des presses d'huilerie ou pour des usages techniques analogues, y compris ceux en cheveux …
Classification opinions
… débarrasser l'air soufflé des particules de poussière et de saleté. Ce produit est en nontissé, structuré … en profondeur d'un adhésif spécial pour : - empêcher tout passage, à cause des vibrations, de particules supérieures à …Section X > Chapitre 49 > Position 4909 > 4909.00
… ou illustrées; cartes imprimées comportant des voeux ou des messages personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou applications …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7418 > 7418.10
… torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.2 > 4403.23
… De sapin (Abies spp.) et d’épicéa (Picea spp.), dont la plus …