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Section I > Chapitre 1

Explanatory notes

… du n° 30.02 . 3)    Des animaux faisant partie d'un cirque, d'une ménagerie ambulante ou d'une autre attraction …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8305

Explanatory notes

… utilisés dans les bureaux pour assembler, piquer ou marquer les papiers. On peut citer parmi ces derniers les …

Section V > Chapitre 25 > Position 2504

Explanatory notes

… à son aspect luisant et au fait qu'il laisse des marques sur le papier, ce qui explique son emploi dans la …

Section V > Chapitre 27 > Position 2704

Explanatory notes

… qui se dépose sur les parois des fours ou cornues. C'est pourquoi il se présente en morceaux irréguliers dont l'une …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4419

Explanatory notes

… ou pour la cuisine, en bois, tournés ou non, ou en bois marquetés ou incrustés, à l'exclusion des articles …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4414

Explanatory notes

… Les cadres de la présente position peuvent être en bois marquetés ou en bois incrustés. Les articles visés à cette …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6304

Explanatory notes

… des navires, voitures de chemin de fer, avions, remorques pour le camping, automobiles ou moyens de …

Section VI > Chapitre 31 > Position 3104

Explanatory notes

… de magnésium et de potassium, même pur .        Il est à remarquer que les produits minéraux ou chimiques décrits …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5809

Explanatory notes

… des diverses matières textiles composant le tissu. Il est à remarquer que, dans le calcul des proportions, les filés …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8907

Explanatory notes

… bouées à cloches, etc. 7)    Les balises destinées à marquer les chenaux, signaler les obstacles à la navigation, …