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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28 > Position 2841 > 2841.30
… Dichromate de sodium …
Section I > Chapitre 1 > Position 0105 > 0105.1 > 0105.12
… Dindes et dindons …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3206 > 3206.1 > 3206.11
… Contenant en poids 80 % ou plus de dioxyde de titane, calculé sur matière sèche …
Classification opinions
… 1. Dioxyde de titane du type anatase, non traité en surface , fabriqué par le procédé au sulfate, avec addition avant la calcination d'une faible quantité de … physiques requises (structure cristalline stable, modification cristalline requise, taille et forme …Section XX > Chapitre 95
… Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports; leurs parties et accessoires …
Explanatory notes
… Chapitre 95 Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports, leurs parties et accessoires … les transformateurs électriques (n° 85.04) , les disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des …Legal note
… b) les articles de pyrotechnie pour le divertissement du n° 36.04; c) les fils, … les transformateurs électriques (n° 85.04) , les disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à base de …Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.1 > 9405.11
… pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) …
Classification opinions
… 1. Panneaux lumineux LED qui sont des produits d’éclairage disponibles en tailles 1 x 1 pieds, 2 x 2 pieds, 1 x 4 pieds … panneaux LED sont sertis dans un coffret fait d’aluminium anodisé ou de métal et sont équipés d’une lentille … qui permet le raccordement à une prise de courant ou directement sur le secteur. Ces lampes sont conçues pour une …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527
… Appareils récepteurs pour la radiodiffusion, même combinés, sous une même enveloppe, à un …
Explanatory notes
… récepteurs domestiques de radio de tous genres (récepteurs dits de table, récepteurs‑meubles, récepteurs à encastrer, … enveloppe propre telles qu'une combinaison d'un lecteur de disques compacts (CD), d'un enregistreur à cassettes, d'un … système son caractère essentiel. PARTIES Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties …Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.4
… Eléments et isotopes et composés radioactifs autres que ceux des n°s 2844.10, 2844.20 ou 2844.30; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et … renfermant ces éléments, isotopes ou composés; résidus radioactifs …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8402 > 8402.20
… Chaudières dites « à eau surchauffée » …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2903 > 2903.9 > 2903.91
… Chlorobenzène, o-dichlorobenzène et p-dichlorobenzène …