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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2911
… même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. A.- ACETALS … diméthylique (CH 3 CH(OCH 3 ) 2 ). C'est l'acétal qui dérive de l'hydrate hypothétique de l'aldéhyde acétique. Il … cette position les acétals polyvinyliques (n° 39.05) . B.- DERIVES HALOGENES, SULFONES, NITRES OU NITROSES Les dérivés …Section VI > Chapitre 38 > Position 3827
… Mélanges contenant des dérivés halogénés du méthane, de l’éthane ou du propane, non …
Explanatory notes
… 38.27 - Mélanges contenant des dérivés halogénés du méthane, de l’éthane ou du propane, non … de pentafluoroéthane (HFC- 125) mais ne contenant pas de dérivés fluorés non saturés des hydrocarbures acycliques … (HFC-134a) mais ne contenant pas de dérivés fluorés non saturés des hydrocarbures acycliques …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8522
Explanatory notes
… 8522.90 ‑ Autres Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations … produites par une pièce dont la pointe est assujettie à suivre le sillon du support. 2) Les systèmes de lecture …Section IV > Chapitre 21 > Position 2102
… Levures (vivantes ou mortes); autres micro-organismes monocellulaires …
Explanatory notes
… 21.02 ‑ Levures (vivantes ou mortes); autres micro-organismes monocellulaires … position couvre aussi bien les levures vivantes, ou levures actives, que les levures mortes , c'est‑à‑dire devenues ou rendues inactives. Les levures vivantes servent généralement à …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8429
… Bouteurs (bulldozers), bouteurs biais (angledozers), niveleuses, décapeuses (scrapers), pelles mécaniques, …
Explanatory notes
… 84.29 ‑ Bouteurs (bulldozers), bouteurs biais (angledozers), niveleuses, décapeuses (scrapers), pelles mécaniques, … Les dispositions des Notes explicatives du n ° 84.30 relatives aux appareils autopropulsés ou aux appareils à …Section XV > Chapitre 73 > Position 7306
… Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par …
Explanatory notes
… 73.06 ‑ Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou a bords simplement rapprochés, par … bords rapprochés, c'est‑à‑dire les tubes ou tuyaux dont les rives se touchent et qui sont connus sous l'appellation de … ou 72.28 . 3) Les tubes et tuyaux dont la jonction des rives de contact se fait par agrafage. Certains tubes et …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8538
Explanatory notes
… 8538.90 ‑ Autres Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations …Section VI > Chapitre 29 > Position 2918
… anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. … halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés : 2918.11 - - Acide lactique, ses sels et ses esters …Section II > Chapitre 13 > Position 1302
… et pectates; agar-agar et autres mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés. …