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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466
… comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines des n°s 84.56 à 84.65, y compris les porte-pièces … diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur ces machines; porte-outils pour outils ou outillage à main, de …
Explanatory notes
… comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines des n°s 84.56 à 84.65, y compris les porte-pièces … diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur ces machines; porte-outils pour outils ou outillage à main, de …Section XV > Chapitre 82 > Position 8205
… que ceux constituant des accessoires ou des parties de machines-outils ou de machines à découper par jet d'eau; enclumes; forges …
Explanatory notes
… que ceux constituant des accessoires ou des parties de machines-outils ou de machines à découper par jet d’eau; enclumes; forges … d'un fer à souder. Ne sont par contre pas compris ici les machines et appareils au gaz pour le soudage ( n° 84.68 ). …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8515
… Machines et appareils pour le brasage ou le soudage (même … par impulsions magnétiques ou au jet de plasma; machines et appareils électriques pour la projection à chaud …
Explanatory notes
… 85.15 ‑ Machines et appareils pour le brasage ou le soudage (même … par impulsions magnétiques ou au jet de plasma; machines et appareils électriques pour la projection à chaud …Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.2 > 0302.21
… Flétans (Reinhardtius hippoglossoides, Hippoglossus hippoglossus, Hippoglossus stenolepis) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.3 > 0303.31
… Flétans (Reinhardtius hippoglossoides, Hippoglossus hippoglossus, Hippoglossus stenolepis) …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2930
… Thiocomposés organiques. …
Explanatory notes
… liés au carbone. Ne sont pas, toutefois, à classer comme thiocomposés organiques du n° 29.30, ni comme autres … groupe du furanne (n° 29.32)* . b) de soufre : groupe du thiophène (n° 29.34)* . c) d’azote : groupe du pyrrole … . b) l’un de soufre et l’autre d’azote : groupe du thiazole (n° 29.34)* . c) deux d’azote : groupes de l’ …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022
… ou d’autres radiations ionisantes, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les …
Explanatory notes
… ou d’autres radiations ionisantes , même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les … 9022.12 - - Appareils de tomographie pilotés par une machine automatique de traitement de l'information 9022.13 - … l'art dentaire 9022.14 - - Autres, pour usages médicaux, chirurgicaux ou vétérinaires 9022.19 ‑ ‑ Pour autres usages …Section VI > Chapitre 28 > Position 2832
… Sulfites; thiosulfates. …
Explanatory notes
… 28.32 ‑ Sulfites; thiosulfates. 2832.10 ‑ Sulfites de sodium 2832.20 ‑ Autres … hyposulfites de métaux , sels d'un acide non isolé, l'acide thiosulfurique (acide hyposulfureux) (H 2 S 2 O 3 ). Les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.1 > 8443.14
… Machines et appareils à imprimer, typographiques, alimentés en bobines, à l'exclusion des machines et appareils flexographiques …
Section V > Chapitre 25 > Position 2504
… Graphite naturel. …