Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.9 > 8443.99
… Autres …
Classification opinions
… bobines. La plus grande de ces bobines contient un ruban auto-adhésif en matières plastiques, de couleur blanche, … d'un ruban transparent en matières plastiques, enroulé autour de la deuxième bobine par ordre décroissant de …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112
… Déchets et débris de métaux précieux ou de plaqué ou doublé de métaux précieux; autres déchets et débris contenant des métaux précieux ou …
Explanatory notes
… 71.12 - Déchets et débris de métaux précieux ou de plaqué ou doublé de métaux précieux; autres déchets et débris contenant des métaux précieux ou …Section I > Chapitre 4 > Position 0404
… Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants …
Explanatory notes
… ‑ Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants …Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.3 > 3004.39
… Autres …
Classification opinions
… dans le traitement des déficiences hormonales pendant la ménopause. Le produit comprend 1°) une membrane extérieure ou … 17ß-estradiol est diffusé par absorption au travers de la peau dans le système circulatoire; 3°) une membrane de …Section VII > Chapitre 39 > Position 3921 > 3921.90
… Autres …
Classification opinions
… ou sur les deux faces, d'une bande de cuir chromé n'ayant d'autre objet que de faciliter l'adhérence. Adoption : 1962 …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.2 > 8708.29
… Autres …
Classification opinions
… du capot et de la manette du portillon d'accès au réservoir d'essence qui sont constitués par des gaines … de longueur et destinés à être utilisés dans des véhicules automobiles. Une des extrémités du câble de la manette de … à être raccordée au mécanisme d'ouverture du capot, l'autre extrémité étant munie d'une poignée permettant …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8405
… Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs … et générateurs similaires de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs. …
Explanatory notes
… 84.05 ‑ Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène … alimentation des moteurs à gaz, soudure ou coupage des métaux, synthèses chimiques, etc.). Les appareils de l'espèce … conçus pour l'alimentation des moteurs de véhicules automobiles; en sont, par contre, exclus les générateurs …Section VII > Chapitre 39 > Position 3923 > 3923.90
… Autres …
Classification opinions
… pour accueillir une capsule de fermeture à vis et dont l'autre extrémité est également ouverte mais destinée à être … par serrage, une fois les récipients remplis des produits auxquels ils sont destinés. Ces récipients sont …Section II > Chapitre 8 > Position 0814
… compris de pastèques), fraîches, congelées, présentées dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur …
Explanatory notes
… compris de pastèques), fraîches, congelées, présentées dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8487 > 8487.90
… Autres …