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Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.20

Classification opinions

… à la confection de vêtements. Voir également les Avis 5810.91 à 5810.99/2. Adoption : 1989 …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.30

Classification opinions

… à la confection de vêtements. Voir également les Avis 5810.91 à 5810.99/2. Adoption : 1989 …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.40

Classification opinions

… à la confection de vêtements. Voir également les Avis 5810.91 à 5810.99/2. Adoption : 1989 …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2304 > 2304.00

Classification opinions

… soit pour l'alimentation animale. Voir également l'Avis 2106.10/1. Adoption : 1991 … 2.  Flocons de soja , dégraissés, …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6104 > 6104.6 > 6104.63

Classification opinions

… à manches longues, lequel est classé séparément dans le n° 6109.90. Les deux vêtements sont présentés ensemble et sont … 1 (Note 14 de la Section XI) et 6. Voir également l'Avis 6109.90/2. Adoption : 2016 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8431 > 8431.4 > 8431.49

Classification opinions

… »). Voir également les Avis 8487.90/4, 8708.99/1 et 8710.00/1. Adoption : 1965 … 2. Radiateur en aluminium (985 … 1 (Note 2 b) de la Section XVI) et 6. Voir également l'Avis 8714.10/1. Adoption : 2014 …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6109 > 6109.90

Classification opinions

… un pantalon, lequel est classé séparément dans le n° 6104.63. Les deux vêtements sont présentés ensemble et sont … 1 (Note 14 de la Section XI) et 6. Voir également l'Avis 6104.63/1. Adoption : 2016 …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1601 > 1601.00

Classification opinions

… » présenté avec le salami est classé séparément dans le n° 0406.10. Application de la RGI 1. Voir également l'Avis 0406.10/1. Adoption : 2015 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467 > 8467.1 > 8467.19

Classification opinions

… arbres. Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis 8466.10/1, 8467.19/2 et 8467.29/1. Adoption : 2014 … 2. Peigne … Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis 8466.10/1, 8467.19/1 et 8467.29/1. Adoption : 2015 …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.90

Classification opinions

… à la confection de vêtements. Voir également les Avis 5810.91 à 5810.99/2. Adoption : 1989 … 2. Châle (« Dupatta ») en tissu …

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