… ou convoyeurs, à action continue, pour marchandises : 8428.31 - - Spécialement conçus pour mines au fond ou pour … de manutention. Présentés isolément, ils relèvent du n° 84.31 lorsqu'ils sont équipés d'organes mécaniques (roues, …
… ou des minerais ( n°s 84.25, 84.26, 84.28, 84.30 ou 84.31 ). ij) Les machines et engins agricoles des n°s 84.32 … que les appareils électriques de signalisation du n° 85.31 et les dégrivreurs et dispositifs antibuée électriques du … appareils et machines de mesure ou de contrôle du n° 90.31 . 9) Les articles d'horlogerie et notamment …
… à 3 mm ‑ Simplement laminés à froid : 7219.31 ‑ ‑ D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus 7219.32 ‑ ‑ … 7208.40, 7208.51, 7208.52, 7208.53 et 7208.54. N°s 7219.31, 7219.32, 7219.33, 7219.34 et 7219.35 Voir la Note …
… portes, de tables, de bicyclettes, etc.) ( n°s 83.06 ou 85.31 ). b) Les cornes et cornets d'appel à poire (pour … acoustique à fonctionnement électrique ( n°s 85.12 ou 85.31 , selon le cas). …
… 8460.29 - - Autres - Machines à affûter : 8460.31 - - A commande numérique 8460.39 - - Autres 8460.40 - … N°s 8460.12, 8460.22, 8460.23, 8460.24 et 8460.31 Voir la Note explicative des n°s 8458.11 et 8458.91 pour …
… de la créosote ou d’autres agents de conservation : 4403.11 - - De conifères 4403.12 - - Autres que de conifères - Autres, … 44.18 ). ° ° ° Notes explicative de sous‑positions. N°s 4403.11 et 4403.12 Les n°s 4403.11 et 4403.12 couvrent les …
… polyesters, même texturés - Fils texturés : 5402.31 - - De nylon ou d'autres polyamides, titrant en fils … ). ° ° ° Notes explicatives de sous‑positions. N°s 5402.31 à 5402.39 On considère comme fils texturés des fils …
