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953 résultats pour "高崎商工大学硕士毕业证<网址:ｂｚｗ９８５.ｃｏｍ>蚌埠高仿韩国韩国科学技术院 文凭毕业证-港澳通行证怎么造假<网址:ｂｚｗ９８５.ｃｏｍ>高中毕业证如何辩真假rv"

Section XI > Chapitre 54

Classification opinions

… tissus superposés et contrecollés sur toute leur surface et dépourvus de fausses lisières. Adoption : 1969 …

Section XI > Chapitre 53

Explanatory notes

… XI. Le Chapitre 53 traite, d'une manière générale et sous réserve des exclusions rappelées à la Note explicative du n° …

Classification opinions

… tissus superposés et contrecollés sur toute leur surface et dépourvus de fausses lisières. Adoption : 1969 …

Section XI > Chapitre 50

Explanatory notes

… La soie d'araignée et la soie marine ou byssus (filaments servant d'organe de fixation à certains mollusques du genre …

Classification opinions

… tissus superposés et contrecollés sur toute leur surface et dépourvus de fausses lisières. Adoption : 1969 …

Section II > Chapitre 8

Explanatory notes

… ou traités aux fins suivantes : a)  pour améliorer leur conservation ou leur stabilité (par traitement thermique … sirop de glucose, par exemple),        pour autant qu'ils conservent le caractère de fruits séchés. 4.‑  Le n° 08.12 … subi un traitement ayant exclusivement pour effet de les conserver provisoirement pendant le transport et le stockage …

Legal note

… traités aux fins suivantes :        a)  pour améliorer leur conservation ou leur stabilité (par traitement thermique … sirop de glucose, par exemple),        pour autant qu'ils conservent le caractère de fruits séchés. 4.‑  Le n° 08.12 … subi un traitement ayant exclusivement pour effet de les conserver provisoirement pendant le transport et le stockage …

Section VI > Chapitre 31

Explanatory notes

… (n° 90.01). 2.- Le n° 31.02 comprend uniquement, sous réserve qu'ils ne soient pas présentés sous les … de la craie, du gypse ou d'autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant;         d)  les engrais … de ces produits. 3.- Le n° 31.03 comprend uniquement, sous réserve qu'ils ne soient pas présentés sous les …

Legal note

… (n° 90.01). 2.- Le n° 31.02 comprend uniquement, sous réserve qu'ils ne soient pas présentés sous les … de la craie, du gypse ou d'autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant;         d)  les engrais … de ces produits. 3.- Le n° 31.03 comprend uniquement, sous réserve qu'ils ne soient pas présentés sous les …

Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… laminage ou tout autre procédé, une forme qu'elles conservent lorsque cette influence a cessé de s'exercer. … laminage ou tout autre procédé, une forme qu'elles conservent lorsque cette influence a cessé de s'exercer. … une série d'opérations successives, à la condition qu' ils conservent le caractère essentiel d'ouvrages en matières …

Legal note

… laminage ou tout autre procédé, une forme qu'elles conservent lorsque cette influence a cessé de s'exercer. …

Section XI

Section XVI > Chapitre 84

Explanatory notes

… emploi à la main, autres qu'à moteur (n° 96.03). 2.-  Sous réserve des dispositions de la Note 3 de la Section XVI et … un nombre variable d’unités distinctes.          C)   Sous réserve des dispositions des paragraphes D) et E) ci-après, … au n° 73.26. 8.-  Sauf dispositions contraires et sous réserve des prescriptions de la Note 2 ci-dessus, ainsi que …

Legal note

… emploi à la main, autres qu'à moteur (n° 96.03). 2.-  Sous réserve des dispositions de la Note 3 de la Section XVI et … un nombre variable d’unités distinctes.          C)   Sous réserve des dispositions des paragraphes D) et E) ci-après, … au n° 73.26. 8.-  Sauf dispositions contraires et sous réserve des prescriptions de la Note 2 ci-dessus, ainsi que …

Section IV > Chapitre 20

Explanatory notes

… pas :        a)   les légumes et fruits préparés ou conservés par les procédés énumérés aux Chapitres 7, 8 ou … des produits du Chapitre 8), qui ont été préparés ou conservés par des procédés autres que ceux mentionnés dans … fruits et autres parties comestibles de plantes préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique. 2)    Les …

Legal note

… pas :        a)   les légumes et fruits préparés ou conservés par les procédés énumérés aux Chapitres 7, 8 ou … des produits du Chapitre 8), qui ont été préparés ou conservés par des procédés autres que ceux mentionnés dans …

Section XIV > Chapitre 71

Explanatory notes

… bijouterie de fantaisie; monnaies Notes. 1.-  Sous réserve de l'application de la Note 1 a) de la Section VI et … sont considérés comme plaqués ou doublés. 8.-  Sous réserve des dispositions de la Note 1 a) de la Section VI, …

Legal note

… Notes. 1.-  Sous réserve de l'application de la Note 1 a) de la Section VI et … sont considérés comme plaqués ou doublés. 8.-  Sous réserve des dispositions de la Note 1 a) de la Section VI, …

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