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850 résultats pour "11"

Section VI > Chapitre 29

Explanatory notes

… ou 22.08);        c)  le méthane et le propane (n° 27.11);        d)  les composés du carbone mentionnés à la … de numérotation. 4.- Dans les n°s 29.04 à 29.06, 29.08 à 29.11, et 29.13 à 29.20, toute référence aux dérivés halogénés, … au sens du n° 29.29.      Pour l'application des n°s 29.11, 29.12, 29.14, 29.18 et 29.22, l’expression fonctions …

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… ou 22.08);        c)  le méthane et le propane (n° 27.11);        d)  les composés du carbone mentionnés à la … de numérotation. 4.- Dans les n°s 29.04 à 29.06, 29.08 à 29.11, et 29.13 à 29.20, toute référence aux dérivés halogénés, … au sens du n° 29.29.      Pour l'application des n°s 29.11, 29.12, 29.14, 29.18 et 29.22, l’expression fonctions …

Section XI

Explanatory notes

… de brosserie (n° 05.02), les crins et déchets de crins (n° 05.11);          b)   les cheveux et ouvrages en cheveux (n°s … ou pour des usages techniques analogues sont repris au n° 59.11;          c)   les linters de coton et autres produits …

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… de brosserie (n° 05.02), les crins et déchets de crins (n° 05.11);          b)   les cheveux et ouvrages en cheveux (n°s … ou pour des usages techniques analogues sont repris au n° 59.11;          c)   les linters de coton et autres produits …

Section XI > Chapitre 59

Explanatory notes

…                 6)      des produits textiles du n° 58.11;       b)      les tissus fabriqués à l'aide de fils, … support (Chapitre 40) et les produits textiles du n° 58.11. 6.‑  Le n° 59.07 ne comprend pas :       a)      les …

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…                 6)      des produits textiles du n° 58.11;       b)      les tissus fabriqués à l'aide de fils, … support (Chapitre 40) et les produits textiles du n° 58.11. 6.‑  Le n° 59.07 ne comprend pas :       a)      les …

Section IX > Chapitre 44

Explanatory notes

… ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires (n° 12.11);       b)  les bambous ou autres matières de nature … du n° 68.08;       k)  la bijouterie de fantaisie du n° 71.17;       l)  les articles de la Section XVI ou de la …

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… ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires (n° 12.11);       b)  les bambous ou autres matières de nature … du n° 68.08;       k)  la bijouterie de fantaisie du n° 71.17;       l)  les articles de la Section XVI ou de la …

Section XVI > Chapitre 85

Explanatory notes

… sur la personne;       b)   les ouvrages en verre du n° 70.11;       c)   les machines et appareils du n° 84.86; … de relever des n°s 85.01 à 85.04, d'une part, et des n°s 85.11, 85.12, 85.40, 85.41 ou 85.42, d'autre part, sont …

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… sur la personne;       b)   les ouvrages en verre du n° 70.11;       c)   les machines et appareils du n° 84.86; … de relever des n°s 85.01 à 85.04, d'une part, et des n°s 85.11, 85.12, 85.40, 85.41 ou 85.42, d'autre part, sont …

Section X > Chapitre 49

Explanatory notes

… en feuilles distinctes de tout format relèvent du n ° 49.11. 5.‑  Sous réserve de la Note 3 du présent Chapitre, … par exemple). Ces publications relèvent du n ° 49.11. 6.‑  Au sens du n ° 49.03, on considère comme albums ou …

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… en feuilles distinctes de tout format relèvent du n ° 49.11. 5.‑  Sous réserve de la Note 3 du présent Chapitre, … par exemple). Ces publications relèvent du n ° 49.11. 6.‑  Au sens du n ° 49.03, on considère comme albums ou …

Section XI > Chapitre 62

Explanatory notes

… ni les combinaisons et ensembles de ski, du n° 62.11. 4.‑  Les n°s 62.05 et 62.06 ne couvrent pas les … doivent être classés au n° 62.10. 7.‑  Au sens du n° 62.11, on entend par combinaisons et ensembles de ski les … matières textiles s'entend des vêtements des n°s 62.01 à 62.11. Le présent Chapitre couvre également les articles non …

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… ni les combinaisons et ensembles de ski, du n° 62.11. 4.‑  Les n°s 62.05 et 62.06 ne couvrent pas les … doivent être classés au n° 62.10. 7.‑  Au sens du n° 62.11, on entend par combinaisons et ensembles de ski les …

Section I > Chapitre 5

Explanatory notes

… et les rognures et déchets similaires de peaux brutes du n° 05.11 (Chapitres 41 ou 43);       c)   les matières premières … ou de la queue des équidés ou des bovidés. Le n° 05.11 comprend notamment les crins et les déchets de crins, …

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… et les rognures et déchets similaires de peaux brutes du n° 05.11 (Chapitres 41 ou 43);       c)   les matières premières … ou de la queue des équidés ou des bovidés. Le n° 05.11 comprend notamment les crins et les déchets de crins, …

Section XVIII > Chapitre 90

Explanatory notes

… naturel ou reconstitué (n° 42.05), en matières textiles (n° 59.11);        b)      les ceintures et bandages en matières …        e)      les articles en verre des n°s 70.07, 70.08, 70.11, 70.14, 70.15 ou 70.17;        f)      les parties et …

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… naturel ou reconstitué (n° 42.05), en matières textiles (n° 59.11);        b)      les ceintures et bandages en matières …        e)      les articles en verre des n°s 70.07, 70.08, 70.11, 70.14, 70.15 ou 70.17;        f)      les parties et …

Section VI > Chapitre 28

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… et autres acides cyanogéniques simples ou complexes (n° 28.11);        b)   les oxyhalogénures de carbone (n° 28.12); … métallique du Sous‑Chapitre IV sont à classer au n° 28.11. 5.‑  Les n°s 28.26 à 28.42 comprennent seulement les … relèvent du Chapitre 28 et des positions suivantes : N° 28.11  ‑ Oxydes de carbone.                    Cyanure …

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… et autres acides cyanogéniques simples ou complexes (n° 28.11);        b)   les oxyhalogénures de carbone (n° 28.12); … métallique du Sous‑Chapitre IV sont à classer au n° 28.11. 5.‑  Les n°s 28.26 à 28.42 comprennent seulement les …

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