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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39 > Position 3924
… Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en matières plastiques. …
Explanatory notes
… 39.24 ‑ Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en matières plastiques. … destinés à être fixés à demeure au mur ou à d'autres parties de bâtiments (au moyen de vis, clous, boulons ou …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7113
… Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de …
Explanatory notes
… III BIJOUTERIE, JOAILLERIE ET AUTRES OUVRAGES 71.13 - Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de …Section XI > Chapitre 62 > Position 6201
… Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du n° 62.03. …
Explanatory notes
… 62.01 ‑ Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, à l’exclusion des articles du n° 62.03 . 6201.20 ‑ De laine ou de poils fins 6201.30 ‑ De coton 6201.40 ‑ De fibres synthétiques ou artificielles 6201.90 ‑ D’autres matières textiles Les …Section XI > Chapitre 62 > Position 6202
… Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du n° 62.04. …
Explanatory notes
… 62.02 ‑ Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, à l’exclusion des articles du n° 62.04 . 6202.20 - De laine ou de poils fins 6202.30 - De coton 6202.40 - De fibres synthétiques ou artificielles 6202.90 - D'autres matières textiles Les …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6911
… Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en porcelaine. …
Explanatory notes
… 69.11 - Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en porcelaine. 6911.10 - …Section X > Chapitre 47 > Position 4706
… Pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés (déchets et rebuts) ou d'autres matières …
Explanatory notes
… 47.06 ‑ Pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés (déchets et rebuts) ou d'autres matières … de linters de coton 4706.20 - Pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés (déchets et rebuts) …Section IV > Chapitre 20
… Préparations de légumes, de fruits ou d'autres parties de plantes …
Explanatory notes
… Chapitre 20 Préparations de légumes, de fruits ou d'autres parties de plantes Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne … présentés sous forme de confiseries (n° 17.04) ou les articles en chocolat (n° 18.06). 3.‑ Les n°s 20.01, 20.04 … thermique à la pression atmosphérique ou sous vide partiel en vue d’accroître la viscosité du produit par …Legal note
… présentés sous forme de confiseries (n° 17.04) ou les articles en chocolat (n° 18.06). 3.‑ Les n°s 20.01, 20.04 … thermique à la pression atmosphérique ou sous vide partiel en vue d’accroître la viscosité du produit par …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9033
… Parties et accessoires non dénommés ni compris ailleurs dans … présent Chapitre, pour machines, appareils, instruments ou articles du Chapitre 90. …
Explanatory notes
… 90.33 ‑ Parties et accessoires non dénommés ni compris ailleurs dans … présent Chapitre, pour machines, appareils, instruments ou articles du Chapitre 90. Cette position couvre toutes les …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.1 > 9022.13
… Autres, pour l'art dentaire …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7302
… selles d'assise, plaques de serrage, plaques et barres d'écartement et autres pièces spécialement conçues pour la …