WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9013 > 9013.10
… lunettes pour machines, appareils ou instruments du présent Chapitre ou de la Section XVI …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8430
Explanatory notes
… agricoles, horticoles ou sylvicoles du n° 84.32 , la présente position couvre les appareils et engins mécaniques … du terrain (terrassement, décapage, nivellement, tassement, roulage de terres, battage de pilotis, etc.). Elle comprend également les sonnettes de battage et machines pour …Section VI > Chapitre 32 > Position 3206
… Autres matières colorantes; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, autres que celles des n°s 32.03, 32.04 ou …
Explanatory notes
… 32.06 - Autres matières colorantes; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, autres que celles des n°s 32.03, 32.04 ou … même de constitution chimique définie (+). - Pigments et préparations à base de dioxyde de titane : …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8514
… autres appareils industriels ou de laboratoires pour le traitement thermique des matières par induction ou par …
Explanatory notes
… autres appareils industriels ou de laboratoires pour le traitement thermique des matières par induction ou par … est utilisée pour obtenir de la chaleur, celle‑ci pouvant résulter, notamment, du passage du courant dans des résistances …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4101
… ou d'équidés (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni parcheminés ni autrement préparés), même épilés ou refendus. …
Explanatory notes
… ou d’équidés (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni parcheminés ni … même épilés ou refendus . 4101.20 - Cuirs et peaux bruts entiers, non refendus, d'un poids unitaire n'excédant pas 8 kg lorsqu'ils sont secs, 10 kg lorsqu'ils …Section I > Chapitre 5 > Position 0510
… Ambre gris, castoréum, civette et musc; cantharides; bile, même séchée; glandes et autres substances … pharmaceutiques, fraîches, réfrigérées, congelées ou autrement conservées de façon provisoire. …
Explanatory notes
… 05.10 ‑ Ambre gris, castoréum, civette et musc; cantharides; bile, même séchée; glandes et autres substances … pharmaceutiques, fraîches, réfrigérées, congelées ou autrement conservées de façon provisoire. L' ambre gris , sécrété par le cachalot, se présente sous la forme de masses arrondies, formées de …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6902 > 6902.20
… Contenant en poids plus de 50 % d'alumine (Al2O3), de silice …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.10
… fixés sur une fenêtre, un mur, un plafond ou sur le sol, formant un seul corps ou du type « split-system » (systèmes à éléments séparés) …
Classification opinions
… de type plafonnier pour le conditionnement de l’air à éléments séparés , constitué par : 1°) une unité intérieure comportant un échangeur de chaleur et un ventilateur à moteur dans une enveloppe commune, conçue pour …Section IV > Chapitre 20 > Position 2009
… de raisin et l’eau de noix de coco) ou de légumes, non fermentés, sans addition d’alcool, avec ou sans addition de …
Explanatory notes
… de raisin et l’eau de noix de coco) ou de légumes, non fermentés, sans addition d’alcool, avec ou sans addition de … - - Congelés 2009.12 - - Non congelés, d’une valeur Brix n’excédant pas 20 2009.19 - - Autres ‑ Jus de … , sans addition d'alcool, se reporter à la Note 6 du présent Chapitre. Les jus de fruits ou de légumes de la …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6909
… ou autres usages techniques, en céramique; auges, bacs et récipients similaires pour l'économie rurale, en céramique; cruchons et récipients similaires de transport ou d'emballage, en …