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Section XI > Chapitre 58

Explanatory notes

… 59. 2.‑   Relèvent aussi du n° 58.01 les velours et peluches par la trame non encore coupés qui ne présentent ni … avec les fils fixes un demi‑tour, un tour complet ou plus d'un tour, de manière à former une boucle emprisonnant … de fils brodeurs en métal ou en fibres de verre. Sont exclues du n° 58.10 les tapisseries à l'aiguille (n° 58.05). …

Legal note

… 59. 2.‑   Relèvent aussi du n° 58.01 les velours et peluches par la trame non encore coupés qui ne présentent ni … avec les fils fixes un demi‑tour, un tour complet ou plus d'un tour, de manière à former une boucle emprisonnant … de fils brodeurs en métal ou en fibres de verre. Sont exclues du n° 58.10 les tapisseries à l'aiguille (n° 58.05). …

Section IX > Chapitre 46

Explanatory notes

… et raphia ou autres bandes provenant de feuilles de feuillus, par exemple), les fibres textiles naturelles non … 87);          e)   les articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, par exemple). 3.‑   Au … filées. CONSIDERATIONS GENERALES Outre les ouvrages en luffa, le présent Chapitre comprend les articles …

Legal note

… et raphia ou autres bandes provenant de feuilles de feuillus, par exemple), les fibres textiles naturelles non … 87);          e)   les articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, par exemple). 3.‑   Au …

Section XI > Chapitre 60

Explanatory notes

… ou stratifiées, du Chapitre 59. Toutefois, les velours, peluches et étoffes bouclées en bonneterie, imprégnés, … ou de plusieurs aiguilles, dites aiguilles à tricoter, dont l'une ou les deux extrémités sont effilées et arrondies, ou … par exemple), les articles obtenus à l'état fini et prêts à l'usage (cache-nez, par exemple) et les articles en …

Legal note

… ou stratifiées, du Chapitre 59. Toutefois, les velours, peluches et étoffes bouclées en bonneterie, imprégnés, … la maille comporte au moins 20 perforations/cm 2  mais pas plus de 100 perforations/cm 2 , imprégnées ou enduites …

Section XIII > Chapitre 69

Explanatory notes

…        ij)   les articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, constructions … sous forme de poudre additionnée d'une petite quantité de lubrifiant. Dans la plupart des cas, toutefois, elle est … La finition. Les opérations de finition sont fonction de l'utilisation de la pièce terminée. Elles peuvent consister, …

Legal note

… volatiles éventuellement présentes. Ces produits sont exclus du Chapitre 69;        c)   les articles céramiques …        ij)   les articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, constructions …

Section II > Chapitre 13

Explanatory notes

… l'extrait d'aloès et l'opium.        En sont, par contre, exclus :       a)   les extraits de réglisse contenant plus de 10 % en poids de saccharose ou présentés comme … d'extraction, ainsi que les eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles et les préparations …

Legal note

… l'extrait d'aloès et l'opium.        En sont, par contre, exclus :       a)   les extraits de réglisse contenant plus de 10 % en poids de saccharose ou présentés comme … d'extraction, ainsi que les eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles et les préparations …

Section XVII > Chapitre 88

Explanatory notes

… on entend le poids des appareils en ordre normal de vol, à l'exclusion du poids du personnel, du poids du carburant et …

Legal note

… on entend le poids des appareils en ordre normal de vol, à l'exclusion du poids du personnel, du poids du carburant et …

Section IV > Chapitre 21

Explanatory notes

… que les produits décrits aux n°s 21.03 ou 21.04, contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, … d'abats, de sang, d'insectes, de poisson, de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une … consistant en un mélange finement homogénéisé de plusieurs substances de base, telles que viande, poisson, …

Legal note

… que les produits décrits aux n°s 21.03 ou 21.04, contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, … d'abats, de sang, d'insectes, de poisson, de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une … consistant en un mélange finement homogénéisé de plusieurs substances de base, telles que viande, poisson, …

Section XVII > Chapitre 87

Explanatory notes

… présentés avec le tracteur, qu'ils soient montés ou non sur celui-ci. 3.‑  Les châssis de voitures automobiles … ou électroniques, pour autant qu’ils soient destines exclusivement ou principalement aux véhicules automobiles … matériel pour sports d'hiver (de neige ou de glace) tel que luges, bobsleighs, etc. ( n° 95.06 ). d)    Les véhicules …

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… présentés avec le tracteur, qu'ils soient montés ou non sur celui-ci. 3.‑  Les châssis de voitures automobiles … ou électroniques, pour autant qu’ils soient destines exclusivement ou principalement aux véhicules automobiles …

Section II > Chapitre 8

Explanatory notes

… végétale ou par addition de faibles quantités de sirop de glucose, par exemple),        pour autant qu'ils conservent … 08.12 comprend les fruits qui ont subi un traitement ayant exclusivement pour effet de les conserver provisoirement …

Legal note

… végétale ou par addition de faibles quantités de sirop de glucose, par exemple),        pour autant qu'ils conservent … 08.12 comprend les fruits qui ont subi un traitement ayant exclusivement pour effet de les conserver provisoirement …

Section XX > Chapitre 96

Explanatory notes

… 33);      b)      les articles du Chapitre 66 (parties de parapluies ou de cannes, par exemple);      c)      la …      f)      les articles du Chapitre 90 (montures de lunettes (n° 90.03), tire‑lignes (n° 90.17), articles de …      k)      les articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d’éclairage, par exemple); …

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… 33);      b)      les articles du Chapitre 66 (parties de parapluies ou de cannes, par exemple);      c)      la …      f)      les articles du Chapitre 90 (montures de lunettes (n° 90.03), tire‑lignes (n° 90.17), articles de …      k)      les articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d’éclairage, par exemple); …

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