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Section XII > Chapitre 64

Explanatory notes

… cousues ou autrement fixées ou appliquées au dessus (Section XI);        c)  les chaussures usagées du n° 63.09; … parties (n° 90.21);        f)  les chaussures ayant le caractère de jouets et les chaussures auxquelles sont fixés … à roulettes); les protège-tibias et les autres articles de protection utilisés pour la pratique des sports (Chapitre …

Legal note

… cousues ou autrement fixées ou appliquées au dessus (Section XI);        c)  les chaussures usagées du n° 63.09; … parties (n° 90.21);        f)  les chaussures ayant le caractère de jouets et les chaussures auxquelles sont fixés … à roulettes); les protège-tibias et les autres articles de protection utilisés pour la pratique des sports (Chapitre …

Section XIII > Chapitre 69

Explanatory notes

… des résines qu'ils contiennent, l'accélération des reactions d'hydratation ou l'élimination de l'eau ou … et, dans certains cas, des liants tels que les argiles réfractaires et les phosphates. 2. - Le présent Chapitre ne … et, dans certains cas, des liants tels que les argiles réfractaires et les phosphates. B) A partir de roches …

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… des résines qu'ils contiennent, l'accélération des reactions d'hydratation ou l'élimination de l'eau ou … et, dans certains cas, des liants tels que les argiles réfractaires et les phosphates. 2. - Le présent Chapitre ne …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.2 > 8703.23

Classification opinions

… contenu dans les freins, l’alimentation du propulseur de direction et des systèmes de refroidissement et de …

Section XIV > Chapitre 71

Explanatory notes

… 1.-  Sous réserve de l'application de la Note 1 a) de la Section VI et des exceptions prévues ci-après, relève du … des n°s 43.03 ou 43.04;        g)   les produits de la Section XI (matières textiles et articles en ces matières); … ou reconstituées; les machines, appareils et matériel électrique et leurs parties, de la Section XVI. Toutefois, …

Legal note

… 1.-  Sous réserve de l'application de la Note 1 a) de la Section VI et des exceptions prévues ci-après, relève du … des n°s 43.03 ou 43.04;        g)   les produits de la Section XI (matières textiles et articles en ces matières); … ou reconstituées; les machines, appareils et matériel électrique et leurs parties, de la Section XVI. Toutefois, …

Section VIII > Chapitre 42

Explanatory notes

… cuir, fourrés intérieurement de pelleteries naturelles ou factices, ainsi que les vêtements et accessoires du vêtement … des parties extérieures en pelleteries naturelles ou factices, lorsque ces parties excèdent le rôle de simples … (mors, étriers, boucles, par exemple) présentés isolément (Section XV, généralement);          ij)   les cordes …

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… cuir, fourrés intérieurement de pelleteries naturelles ou factices, ainsi que les vêtements et accessoires du vêtement … des parties extérieures en pelleteries naturelles ou factices, lorsque ces parties excèdent le rôle de simples … (mors, étriers, boucles, par exemple) présentés isolément (Section XV, généralement);          ij)   les cordes …

Section VI > Chapitre 37

Explanatory notes

… le procédé grâce auquel des images visibles sont formées, directement ou indirectement, par l’action de la lumière ou d’autres formes de rayonnement sur … d'onde ne dépasse pas environ 1.300 nanomètres dans le spectre électromagnétique (rayons gamma, rayons-X, rayons …

Legal note

… le procédé grâce auquel des images visibles sont formées, directement ou indirectement, par l’action de la lumière ou d’autres formes de rayonnement sur …

Section XV > Chapitre 82

Explanatory notes

… parties tranchantes ou coupantes n'ont pas perdu leur fonction propre du fait de l'adjonction de poudres … d'emploi général au sens de la Note 2 de la présente Section.         Sont exclus du présent Chapitre les têtes, … contrepeignes, lames et couteaux des rasoirs ou tondeuses électriques (n° 85.10). 3.‑  Les assortiments composés d'un …

Legal note

… parties tranchantes ou coupantes n'ont pas perdu leur fonction propre du fait de l'adjonction de poudres … d'emploi général au sens de la Note 2 de la présente Section.         Sont exclus du présent Chapitre les têtes, … contrepeignes, lames et couteaux des rasoirs ou tondeuses électriques (n° 85.10). 3.‑  Les assortiments composés d'un …

Section III > Chapitre 15

Explanatory notes

… cosmétiques , les huiles sulfonées et autres produits de la SectionVI;        f)   le factice pour caoutchouc dérivé des huiles (n°  40.02 ). 2.‑ … n° 15 .18 ne comprend pas les graisses et huiles et leurs fractions, simplement dénaturées, qui restent clas s ées …

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… cosmétiques , les huiles sulfonées et autres produits de la SectionVI;        f)   le factice pour caoutchouc dérivé des huiles (n°  40.02 ). 2.‑ … n° 15 .18 ne comprend pas les graisses et huiles et leurs fractions, simplement dénaturées, qui restent clas s ées …

Section VII

Explanatory notes

… Section VII MATIERES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIERES; … assortiments consistant en plusieurs éléments constitutifs distincts relevant en totalité ou en partie de la présente … étant destinés, après mélange, à constituer un produit des Sections VI ou VII, sont à classer dans la position …

Legal note

… assortiments consistant en plusieurs éléments constitutifs distincts relevant en totalité ou en partie de la présente Section et reconnaissables comme étant destinés, après mélange, à constituer un produit des Sections VI ou VII, sont à classer dans la position …

Section XVIII > Chapitre 92

Explanatory notes

… et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV), et les articles … 85 ou 90); c) les instruments et appareils ayant le caractère de jouets (n° 95.03); d) les écouvillons et autres … les instruments et appareils ayant le caractère d'objets de collection ou d'antiquité (n°s 97.05 ou 97.06). 2.‑ Les …

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… et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV), et les articles … ou 90);        c)   les instruments et appareils ayant le caractère de jouets (n° 95.03);        d)   les écouvillons … les instruments et appareils ayant le caractère d'objets de collection ou d'antiquité (n°s 97.05 ou 97.06). 2.‑  Les …

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