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Section XIII > Chapitre 70 > Position 7003

Explanatory notes

… 'il s'agisse de verres en plaques ou en feuilles, de toute épaisseur, ou en profilés, même à couche absorbante, … une table fixe. Deux règles de métal servent à limiter son épaisseur; le creuset est vidé devant un cylindre de métal …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5804

Explanatory notes

… coussin ou carreau comportant le dessin à reproduire; des épingles, que l'on fixe en certains endroits du coussin, …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3902

Explanatory notes

… acycliques ayant une ou plusieurs doubles liaisons) à l'exception de l'éthylène. Parmi les polymères de cette …

Section IV > Chapitre 17

Explanatory notes

… exclus : a) Le cacao en poudre sucré, le chocolat ( à l'exception du chocolat blanc) et les sucreries contenant du cacao en proportion quelconque ( n° 18.06 ). b) Les préparations alimentaires sucrées des Chapitres 19, 20, 21 ou 22 . c) Les préparations fourragères sucrées du n° 23.09 . d) Les sucres …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8475

Explanatory notes

… ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre, à l'exception des fours, qui relèvent des n°s 84.17 ou 85.14 . … ou des dispositifs de pressage et de soudage mais même dépourvues de tels mécanismes, elles restent classées ici. … ébauches de verre d'optique et articles de gobeleterie, à l'exception des presses mécaniques ou hydrauliques d'emploi …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549

Section VII > Chapitre 40 > Position 4002

Explanatory notes

… 4002.70 - Caoutchouc éthylène‑propylène‑diène non conjugué (EPDM) 4002.80 - Mélanges des produits du n° 40.01 avec des … la qualité des produits finis. Ces traitements ne doivent cependant pas avoir pour résultat de modifier le caractère … les caoutchoucs éthylène‑propylène‑diène non conjugués (EPDM), les caoutchoucs acrylonitrile‑butadiène carboxylés …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1603

Explanatory notes

… Les extraits sont utilisés dans la fabrication de certaines préparations alimentaires (potages concentrés, soupes, … diététique. Sont exclus de la présente position : a)    Les préparations pour soupes, potages ou bouillons, les soupes, potages et bouillons préparés et les préparations alimentaires composites …

Section X > Chapitre 48 > Position 4817

Explanatory notes

… articles en papier ou en carton pour la correspondance, à l'exception toutefois du papier à lettres en feuilles séparées ou en blocs et sous réserve des exclusions … coins encollés (et parfois perforés) sont destinés à être repliés pour éviter l'usage de l'enveloppe. Les cartes …

Section V > Chapitre 25 > Position 2503

Explanatory notes

… même enrichi par des procédés mécaniques destinés à le séparer plus ou moins complètement de sa gangue. 2)    Le … ces soufres de récupération, appelés parfois soufres épurés ou soufres précipités , avec le soufre précipité … de carbone (soufre μ). Les diverses variétés de soufre reprises sous la présente position sont utilisées dans …

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