… que le rubis et le saphir – peuvent se présenter sous forme de petits cylindres ou de petites boules piriformes qui subissent fréquemment un refendage dans le … laquelle, dans de nombreux cas, la position d’origine du germe de cristal est encore visible. Les diamants …
… du n° 93.03 ‑ Autres : 9305.91 - - Des armes de guerre du n° 93.01 9305.99 - - Autres Parmi les parties et accessoires relevant de cette position, on peut citer : 1) Les parties d'armes de guerre , telles que tubes (y compris leurs …
… ou la sylviculture qui, au lieu et place des outils à main, permettent de réaliser une ou plusieurs des opérations … (tracteur, châssis, par exemple). (A cet égard, le terme tracteur comprend les tracteurs à essieu simple .) …
… , on en t end des pièces métalliques se présentant sous forme de lames, de fils ou de barres disposés de manière à … agencement et à l'élasticité de la matière dont elles sont formées, des déformations parfois considérables et à reprendre leur forme …
… Journaux , quotidiens et hebdomadaires, publiés sous la forme de feuilles séparées ou simplement collées et … composés de textes relatifs aux nouvelles et aux informations d'intérêt général et d'articles sur des … trimestriels ou même semestriels), publiés sous la même forme que les journaux ou bien brochés. Certains traitent de …
… règle, des changements de couleur qui auraient pu survenir. Conformément à la Note 6 du présent Chapitre, les tissus … couleur) et les tissus qui ont simplement subi les apprêts normaux de finissage à base de matières amylacées ou de … de les rendre infroissables, antimites, irrétrécissables ou imperméables (les gabardines et popelines imperméables, par …
… travaillé. - Plaques et feuilles, non armées : 7003.12 - - Colorées dans la masse, opacifiées, … réfléchissante ou non réfléchissante, même découpés de forme, mais non autrement travaillés. On y range notamment : … non lisse (obtenue telle quelle en cours de fabrication) et parmi lesquels on peut citer : les verres épais pour …
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