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Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.10

Classification opinions

… avec intercalation d'une feuille mince d'aluminium. Adoption : 1959 … 2. Plaques ondulées pour le revêtement de … Voir également les Avis 6807.90/1 et 6807.90/2. Adoption : 1971 …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3913 > 3913.90

Classification opinions

… liquide pour constituer la gomme. Il est utilisé comme additif alimentaire ou modificateur rhéologique, tels que, … ou un agent stabilisant. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.5 > 4412.59

Classification opinions

… ont été placés dans les rainures, de façon à obtenir un encadrement de porte fini. Application des RGI 1 et 6 . Adoption : 1998 …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.9 > 4412.99

Classification opinions

… ont été placés dans les rainures, de façon à obtenir un encadrement de porte fini. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 1998 …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4016 > 4016.9 > 4016.93

Classification opinions

… alvéolaire et de 35 % de liège. Application de la RGI 3 b). Adoption : 1994 … 2. Coupelle pour systèmes de freinage de … dans les systèmes de freinage. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2009 …

Section I > Chapitre 2 > Position 0210 > 0210.9 > 0210.99

Classification opinions

… àl'alimentation humaine. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2008 … 2. Poulet cuit en poudre,  à base de … (extrait de romarin) (0,1 %). Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2025 …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802 > 8802.20

Classification opinions

… bicylindre à deux temps; - Habitacle à deux sièges en enfilade; - Poids à vide : 216 kg; - Poids brut maximal : … - Surface de l’aile : 19,6 m² Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2021 …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6912 > 6912.00

Classification opinions

… Application de la RGI 1. Voir également l'Avis 2101.11/1. Adoption : 2013 … 2. Boule de lavage , d'un diamètre … selon un processus physique. Application des RGI 1 et 3 b). Adoption : 2016 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518 > 8518.2 > 8518.22

Classification opinions

… une guitare électrique, un clavier/piano électronique ou un baladeur MP3. Il amplifie le signal électrique, puis produit un … Application des RGI 1 et 6 (Note 3 de la Section XVI). Adoption : 2013 …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9026 > 9026.20

Classification opinions

… cm de longueur, en matières textiles; - un rouleau de ruban adhésif en matières textiles; - 1 manomètre de pression de … en matières plastiques. Application des RGI 1, 3 c) et 6. Adoption : 2021 …

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