… tissus simplement découpés de forme carrée et brodés, mais dont les bords ne comportent pas de franges et ne sont pas … en bonneterie ( n° 61.17 ). d) Les foulards (ou carrés) dont aucun côté n'excède 60 cm ( n° 62.13 ). e) Les écharpes d'uniformes (de maires, de dignitaires d'ordres, etc.) ( n° 62.17 ). …
… soient remplies. Les gravures peuvent être en taille‑douce, au burin, à la pointe sèche, à l’eau forte, au … dans la présente position. Il est difficile, dans ce domaine, de distinguer l’article original de la copie, du … planche, constituent notamment des critères susceptibles de donner une indication. Les cadres entourant les gravures, …
… parfois colorées artificiellement, telles que l'émeri, le corindon, le carbure de silicium (carborundum), le grenat, … collés ou autrement assemblés, notamment sous forme d'outils (cabrons pour l'industrie horlogère, frottoirs, … ou baguettes de bois ou d'autres matières. Ces articles ne doivent pas être confondus avec certaines meules ou certains …
… les produits définis par la Note 9 d) de la Section XV dont l'épaisseur n'excède pas 0,15 mm . Les feuilles et … en aucun cas 0,15 mm . Les feuilles utilisées pour la dorure ou l'enluminure en faux, etc., sont généralement … (même autrement qu'à angle droit), perforées, revêtues (dorées, argentées, vernies, etc.) ou imprimées. L'épaisseur …
… ( Vigna subterranea ou Voandzeia subterranea ) 0713.35 ‑ ‑ Dolique à œil noir (Pois du Brésil, Niébé) ( Vigna … et en éliminant une partie de l'humidité; ce traitement ne doit toutefois pas modifier la structure interne du cotylédon. Les légumes à cosse secs de la présente position …
… La distinction entre les cuirs de caprins et les cuirs d'ovins est précisée dans la Note explicative du n° 41.12. … marins. Les peaux connues commercialement sous le nom de doeskin , qui sont des peaux lavables provenant de peaux d'ovins refendues, tannées au formaldéhyde ou à l'huile, …
… les pochettes, cornets et sacs à ordures), fûts, bonbonnes, bidons, bouteilles et flacons. A ce titre, relèvent … de forme tubulaire, fermée à une extrémité et dont l’autre est ouverte et munie d’un filet sur lequel … non filetée devant être transformée ultérieurement afin d’obtenir la dimension et la forme voulues. b) Les bobines, …
… sont des produits de constitution chimique non définie, dont la molécule renferme plus d'une liaison … pas affectée par de hautes ou de basses températures. Ils doivent à cette propriété d'être utilisés dans la … extrêmes. Ils ont trouvé une application dans le domaine médical où ils servent à la fabrication de valvules …
… n°s 91.04 à 91.07, mais ils restent compris ici, même s'ils doivent équiper des appareils relevant d'autres Chapitres … synchrones et les mouvements d'horloges secondaires doivent comporter, outre le moteur synchrone ou … de pièces brutes, polies, nickelées, rhodiées, argentées, dorées, vernies, etc. …
… impression impliquant leur usage comme cartes postales et dont l'une des faces est entièrement ou sur une moitié … sont classés au n ° 49.11 . Les cartes postales imprimées dont l'illustration ne constitue pas la caractéristique … ou plusieurs feuillets pliés et attachés ensemble, mais dont une ou plusieurs faces sont consacrées à …
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