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Section VI > Chapitre 30 > Position 3005

Explanatory notes

… d'une solution stérile de matière plastique (un copolymère vinylique modifié ou une matière plastique méthacrylique, … par voie percutanée ( n° 30.04 ). c)    Les articles visés par la Note 4 du Chapitre ( n° 30.06 ). d)    Les …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3601

Explanatory notes

… la pression créée dans le tube de l'arme propulse en grande vitesse un projectile. Dans le cas des poudres propulsives … Elles peuvent également contenir des produits qui visent à réguler la vitesse de combustion. La présente position comprend …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7205

Explanatory notes

… moins arrondis (grenailles rondes), soit en grains à arêtes vives (grenailles angulaires). Les grenailles rondes sont … froide ou dans un jet de vapeur. Les grenailles angulaires proviennent du broyage à froid de plaques ou autres formes … ou du concassage de la grenaille ronde. Les grenailles visées ci-dessus restent classées ici, même si elles ont été …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5901

Explanatory notes

… manière. Les tissus utilisés pour les mêmes usages que ceux visés ci‑dessus, mais enduits de matières plastiques, … Les tissus utilisés pour les mêmes usages que ceux visés ci‑dessus, mais enduits ou imprégnés de matières … du n° 59.03 . Sont exclus de cette position les produits visés aux points 1), 2) et 4) ci‑dessus, lorsqu'ils sont …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8311

Explanatory notes

… borax, quartz, colophane, lanoline, par exemple), afin d'éviter qu'on ait à les apporter séparément lors du …

Section III > Chapitre 15 > Position 1510

Explanatory notes

… d'huile de grignons d'olive raffinée et d'huiles d'olive vierges. A) L’huile de grignons d'olive brute , à savoir … d’huile de grignons d’olive raffinée et d’huile d’olive vierge extra du paragraphe A) et/ou d’huile d'olive vierge

Section VII > Chapitre 39 > Position 3926

Explanatory notes

… les imperméables et les dessous-de-bras. Les capuchons amovibles en matières plastiques, présentés avec les … coupe‑papier, sous‑main, plumiers, signets, etc. 6) Les vis, boulons, rondelles et fournitures analogues d'usage …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5904

Explanatory notes

… a sensiblement l'apparence d'un article en liège. Il convient donc de ne pas le confondre avec les … se rapporte aussi bien aux linoléums épais conçus pour servir de couvre‑parquets qu'à ceux d'épaisseur plus … une couche épaisse de matière plastique (poly(chlorure de vinyle), par exemple) ou même simplement en plusieurs …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4408

Explanatory notes

… à l'action d'un couteau animé d'un mouvement de va‑et‑vient, qui enlève une feuille à chaque passage. Le plateau …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3812

Explanatory notes

… sont utilisés couramment dans le poly(chlorure de vinyle) et les esters de c ellulose. La présente position ne … du caoutchouc et destinées à prévenir le durcissement ou le vieillissement), telles que les mélanges d’oligomères de … dans certains polymères comme le poly(chlorure de vinyle). Ils peuvent être utilisés également comme …

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