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Système harmonisé
Section II > Chapitre 6 > Position 0603
… frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés. …
Explanatory notes
… tels que les petits bouquets et les boutonnières . Il n'est pas tenu compte des matières dont sont formés les accessoires (vannerie, rubans, papier‑dentelle, etc.), pourvu que les corbeilles, … de fleurs principalement utilisés pour la fabrication des parfums, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides …Section XV > Chapitre 82 > Position 8203
… Limes, râpes, pinces (même coupantes), tenailles, brucelles, cisailles à métaux, …
Explanatory notes
… 82.03 ‑ Limes, râpes, pinces (même coupantes), tenailles, brucelles, cisailles à métaux, … et outils similaires , y compris ceux utilisés pour le découpage des métaux en feuilles, en fils, etc., tels que … que ces articles fonctionnent à la façon des pinces ou par frappe au marteau, etc. Sont en outre exclus de la …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.9 > 2933.99
INN
… … opaviraline … orilotimod … ortéronel … osilodrostat … pamiparib … panobinostat … pasiréotide … pécavaptan … péficitinib … perzinfotel … …Section IX > Chapitre 44 > Position 4411
… Panneaux de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses, …
Explanatory notes
… 44.11 ‑ Panneaux de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses, … (dits « MDF ») : 4411.12 - - D'une épaisseur n'excédant pas 5 mm 4411.13 - - D'une épaisseur excédant 5 mm mais … à la vapeur ou avec d'autres matières lignocellulosiques (par exemple, de la bagasse ou du bambou) défibrées. Les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8429
… excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses, compacteuses et rouleaux compresseurs, autopropulsés. …
Explanatory notes
… ‑ Autres La présente position englobe un certain nombre d'appareils de terrassement, d'excavation ou de compactage du sol nommément désignés et ayant en commun la particularité d'être autopropulsés. Les dispositions des … de cette position les décapeuses dans lesquelles la partie motrice et la partie travaillante (lame) constituent …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9020
… Autres appareils respiratoires et masques à gaz, à l'exclusion des …
Explanatory notes
… 90.20 ‑ Autres appareils respiratoires et masques à gaz, à l'exclusion des … que l'air respirable provient directement de l'extérieur et passe dans un organe filtrant destiné à absorber les gaz …Section VI > Chapitre 32 > Position 3204 > 3204.1 > 3204.11
… Colorants dispersés et préparations à base de ces colorants …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3204 > 3204.1 > 3204.14
… Colorants directs et préparations à base de ces colorants …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3204 > 3204.1 > 3204.16
… Colorants réactifs et préparations à base de ces colorants …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3204 > 3204.1 > 3204.17
… Colorants pigmentaires et préparations à base de ces colorants …