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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.5 > 4412.52
… Autres, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.9 > 4412.92
… Autres, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères …
Section XI > Chapitre 63 > Position 6301 > 6301.20
… Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques) de laine ou de poils fins …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9014 > 9014.20
… Instruments et appareils pour la navigation aérienne ou spatiale (autres que les boussoles) …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.4
… Sièges autres que le matériel de camping ou de jardin, …
Section IV > Chapitre 19 > Position 1902 > 1902.30
… Autres pâtes alimentaires …
Classification opinions
… poids net de 190 g, est destinée à la vente au détail pour être consommée par de jeunes enfants (à partir d'un an) et elle peut être servie après avoir été réchauffée. Application des RGI …Section XIII > Chapitre 68
… Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues …
Explanatory notes
… le dessin, par exemple) ou du n° 96.20 (monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires); n) les articles … la dénomination pierres de taille ou de construction travaillées s'applique non seulement aux pierres relevant … silicocalcaires). D'autres encore sont le résultat d'une transformation plus profonde de la matière d'origine, …Legal note
… Notes. 1. ‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les articles du … le dessin, par exemple) ou du n° 96.20 (monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires); n) les articles … la dénomination pierres de taille ou de construction travaillées s'applique non seulement aux pierres relevant …Section VI > Chapitre 36 > Position 3602 > 3602.00
… Explosifs préparés, autres que les poudres propulsives …
Classification opinions
… 1. Explosif préparé , constitué de granulés denses et très purs (non-poreux) de couleur blanche et de haute qualité, contenant : nitrate d’ammonium : 98 % min. (teneur en azote : 34 % … pour les explosifs à usage civil (mines ou chantiers de travaux publics). Le produit est conditionné dans des sacs …Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.4
… (Sprattus sprattus), maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus), maquereaux indo-pacifiques (Rastrelliger spp.), thazards (Scomberomorus spp.), chinchards (Trachurus spp.), carangues (Caranx spp.), mafous …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.5
… (Sprattus sprattus), maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus), maquereaux indo-pacifiques (Rastrelliger spp.), thazards (Scomberomorus spp.), chinchards (Trachurus spp.), carangues (Caranx spp.), mafous …