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Section XI > Chapitre 61 > Position 6110

Explanatory notes

… tailleurs faisant partie intégrante d'un costume pour hommes ou garçonnets ou d'un costume tailleur pour femmes ou …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6114

Explanatory notes

… et plastrons pour la pratique de l’escrime, pantalons de hockey sur glace, etc. sont exclus de la présente position ( …

Section I > Chapitre 4 > Position 0402

Explanatory notes

… ). b)    Les boissons constituées de lait aromatisé ou chocolaté ( n° 22.02 ). ° °   ° Note explicative de …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9003

Explanatory notes

… de montures pour lunettes spéciales ‑ être en cuir, en caoutchouc ou même en tissu. Au nombre des parties de …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9201

Explanatory notes

… ou quart de queue), dans lesquels les cordes s'étendent horizontalement sur toute leur longueur dans une boîte qui …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7409

Explanatory notes

… de cuivre‑nickel (cupronickel) ou de cuivre‑nickel‑zinc (maillechort) 7409.90 - En autres alliages de cuivre La …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2810

Explanatory notes

… oxydes de bore. B.- ACIDES BORIQUES L'acide borique (acide orthoborique) (H 3 BO 3 ) est obtenu soit par décomposition …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3908

Explanatory notes

… Les polyamides ont une résistance élevée à l'étirage et aux chocs. Ils possèdent également une excellente résistance aux …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6304

Explanatory notes

… que ceux du n° 94.04 , les enveloppes de coussins, les housses de protection pour meubles, les têtières de sièges, …

Section X > Chapitre 48 > Position 4801

Explanatory notes

… Kraft mi-chimiques. Pour une description plus détaillée des méthodes de production de ces pâtes, voir les Notes …

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