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Section XIII > Chapitre 68 > Position 6805

Explanatory notes

… ou polir les surfaces vernies ou laquées, ou encore pour aiguiser les garnitures de cardes, par exemple. …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6809

Explanatory notes

… vitrines et similaires ( n° 96.18 ). e)    Les productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture ( n° 97.03 …

Section XI > Chapitre 57

Explanatory notes

… de sol en matières textiles (par exemple, épaisseur, rigidité et résistance), mais qui sont utilisés à d'autres …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6507

Explanatory notes

… ou en matières plastiques. 4)    Les carcasses , articles rigides qui constituent le squelette du chapeau et peuvent …

Section V > Chapitre 27 > Position 2713

Explanatory notes

… pétrole non calciné). B)   Le bitume de pétrole (également désigné sous les noms de brai ou poix de pétrole ) est …

Section III > Chapitre 15 > Position 1513

Explanatory notes

… est obtenue à partir du fruit du palmier babassu ( Orbignya martiana et O. oleifera). Elle est extraite de …

Section I > Chapitre 2 > Position 0210

Explanatory notes

… du libellé, à l'exclusion cependant du lard sans parties maigres ainsi que de la graisse de porc et de la graisse de …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9112

Explanatory notes

… avec des motifs, des sculptures, des statuettes, des figures d'animaux, etc. Relèvent également de la présente …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9604

Explanatory notes

… main. Sous le nom de tamis à main et de cribles à main , on désigne les articles constitués par une toile ou un treillis …

Section X > Chapitre 49 > Position 4905

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