… excédant 1.000 V 8544.70 ‑ Câbles de fibres optiques Cette position couvre, dès lors qu' ils sont isolés pour … Les conducteurs non métalliques sont également inclus dans cette position. Ces articles comportent les éléments …
… ou en plaques, feuilles ou bandes. Pour l’application de cette position, le terme caoutchouc possède le même sens … position comprend donc le caoutchouc naturel, le balata, la gutta‑percha, le guayule, le chicle et les gommes naturelles …
… du n° 27.15, voir l'exclusion e) des Notes explicatives de cette position.) 4) Les vernis liquides sans solvant qui … à être utilisés exclusivement comme vernis. Lorsque cette condition n'est pas remplie, les types de vernis … à être utilisés exclusivement en tant que vernis. Si cette condition n'est pas remplie, ces produits relèvent …
… cylindrée excédant 1.000 cm 3 8407.90 - Autres moteurs Cette position couvre les moteurs à piston alternatif ou … type hors‑bord , pour embarcations, composés d'un moteur de cette position, d'une hélice et d'un dispositif de gouverne, … fixé sur la paroi extérieure de ce même tableau. Cette position comprend également les moteurs mobiles montés …
… 2852.10 ‑ De constitution chimique définie 2852.90 ‑ Autres Cette position comprend les composés inorganiques ou … albuminates de mercure, nucléoprotéides de mercure, etc.). Cette position ne comprend pas : a) Le mercure ( n° 28.05 …
… de molybdène 2825.80 ‑ Oxydes d'antimoine 2825.90 ‑ Autres Cette position comprend : A) L'hydrazine et … stibié ), on désigne, soit l'oxyde pur, qui entre dans cette position, soit un mélange de cet oxyde avec l'oxyde de … du n° 28.41. N'entrent pas dans cette position : a) L'oxyde …
