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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 52 > Position 5212
… Autres tissus de coton. …
Explanatory notes
… 52.12 ‑ Autres tissus de coton. ‑ D'un poids … d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. Il est à noter cependant que la présente …Section XI > Chapitre 51
… Laine, poils fins ou grossiers; fils et tissus de crin …
Explanatory notes
… Chapitre 51 Laine, poils fins ou grossiers; fils et tissus de crin Note. 1.‑ Dans la Nomenclature, on entend … chameau et dromadaire, de yack, de chèvre mohair, chèvre du Tibet, chèvre de Cachemire ou similaires (à l'exclusion des …Legal note
… chameau et dromadaire, de yack, de chèvre mohair, chèvre du Tibet, chèvre de Cachemire ou similaires (à l'exclusion des …Classification opinions
… 1. Tissus en pièces, plissés, autres aque les tissus de … selon l'espèce du tissu de fond sans tenir compte de la matière textile constituant la tontisse Adoption : 1964 … 3. …Section XI > Chapitre 55 > Position 5502
… Câbles de filaments artificiels. …
Explanatory notes
… 55.02 ‑ Câbles de filaments artificiels. 5502.10 ‑ D’acétate de cellulose 5502.90 ‑ Autres La Note explicative du n ° 55.01 s'applique mutatis mutandis aux produits de la présente position sauf …Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.1
… de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, autres que celles contenant …
Section X > Chapitre 48 > Position 4803 > 4803.00
… Papiers des types utilisés pour papiers de toilette, pour serviettes à … pour serviettes ou pour papiers similaires à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, ouate de cellulose et …
Section I > Chapitre 3
… Poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques …
Explanatory notes
… 3 Poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : … d) le caviar et les succédanés du caviar préparés à partir d'œufs de poisson (n° 16.04). 2.‑ Dans le présent … etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant en faible quantité. 3.‑ Les n°s 03.05 …Legal note
… et les crustacés, les mollusques et les autres invertébrés aquatiques, morts et impropres à l'alimentation humaine de … d) le caviar et les succédanés du caviar préparés à partir d'œufs de poisson (n° 16.04). 2.‑ Dans le présent … etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant en faible quantité. 3.‑ Les n°s 03.05 …Section II > Chapitre 8
… Fruits comestibles; écorces d'agrumes ou de melons …
Explanatory notes
… Chapitre 8 Fruits comestibles; écorces d'agrumes ou de melons Notes. 1.‑ Le … 2.‑ Les fruits réfrigérés sont à classer dans les mêmes positions que les fruits frais correspondants. 3.‑ Les fruits séchés du présent Chapitre peuvent être partiellement réhydratés ou traités aux fins suivantes : a) …Legal note
… 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas les fruits non comestibles. 2.‑ Les fruits réfrigérés sont à classer dans les mêmes positions que les fruits frais correspondants. 3.‑ Les fruits séchés du présent Chapitre peuvent être partiellement réhydratés ou traités aux fins suivantes : …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8426 > 8426.4 > 8426.41
Classification opinions
… ou d'un système de levage avec moufle à crochet. Il est utilisé pour enlever et transporter des marchandises et conçu plus particulièrement pour être équipé de divers dispositifs de manutention de produits industriels et de …Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.7 > 4418.75
… Autres, multicouches …
Classification opinions
… 1. Panneau multicouches pour parquet (épaisseur totale de 10 mm, … ses rives et de ses bouts. La couche supérieure est vernie. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2005 … 2. Panneau multicouches pour parquet …Section VI > Chapitre 34 > Position 3404
… Cires artificielles et cires préparées. …