Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603
… d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; …
Explanatory notes
… d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; … à cheveux, à cils ou à ongles et autres brosses pour la toilette des personnes, y compris ceux constituant des … ou de véhicules. Ils sont généralement formés, soit d’un seul faisceau de matières végétales (brindilles, …Section V > Chapitre 27 > Position 2710
… non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux …
Explanatory notes
… non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux … (kérosène). 4) Les gazoles. 5) Les fuel‑oils (fiouls). 6) Le spindle oil et les huiles de …Section VI > Chapitre 38 > Position 3804 > 3804.00
… y compris les lignosulfonates, mais à l'exclusion du tall oil du n° 38.03 …
Section I > Chapitre 5 > Position 0504 > 0504.00
… d'animaux, entiers ou en morceaux, autres que ceux de poissons, à l'état frais, réfrigéré, congelé, salé ou en …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8535
… parasurtenseurs, prises de courant et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension excédant …
Explanatory notes
… parasurtenseurs, prises de courant et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension excédant …Section VI > Chapitre 35 > Position 3506 > 3506.10
… pour la vente au détail comme colles ou adhésifs, d'un poids net n'excédant pas 1 kg …
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.6
… Autres papiers et cartons, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.1
… de ceux des types utilisés pour l'éclairage des espaces et voies publiques …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3004
… de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail. … 3004.39 - - Autres - Autres, contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés : 3004.41 - - Contenant de … des produits mélangés ou non mélangés, à condition qu' ils soient présentés : a) Soit sous forme de doses , …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9017
… par exemple); instruments de mesure de longueurs, pour emploi à la main (mètres, micromètres, pieds à coulisse et …