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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 95 > Position 9504
… vidéo, jeux de société, y compris les jeux à moteur ou à mouvement, les billards, les tables spéciales pour jeux de …
Explanatory notes
… vidéo, jeux de société, y compris les jeux à moteur ou à mouvement, les billards, les tables spéciales pour jeux de … et machines de jeux vidéo dont les caractéristiques objectives et la fonction principale les destinent à … (au jeu) restent classés ici, même si par ailleurs ils peuvent réunir les conditions de la Note 6 A) du Chapitre 84 …Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.5 > 0304.51
… Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.), anguilles (Anguilla spp.), …
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.9 > 0304.93
… Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.), anguilles (Anguilla spp.), …
Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.3 > 0305.31
… Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.), anguilles (Anguilla spp.), …
Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.4 > 0305.44
… Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.), anguilles (Anguilla spp.), …
Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.5 > 0305.52
… Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.), anguilles (Anguilla spp.), …
Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.6 > 0305.64
… Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.), anguilles (Anguilla spp.), …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422
… Machines à laver la vaisselle; machines et appareils servant à nettoyer …
Explanatory notes
… 84.22 ‑ Machines à laver la vaisselle; machines et appareils servant à nettoyer … position couvre les machines à laver la vaisselle, les verres, les couverts, etc., avec ou sans dispositif de … sous film thermorétractable) les marchandises en vue de la vente, du transport ou du stockage. C'est ainsi que ce …Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.6
… Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.), anguilles (Anguilla spp.), …
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.3
… Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.), anguilles (Anguilla spp.), …